CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2020 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
Information sur décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal AFFAIRES GENERALES 1 Précisions sur la délégation de Mme le Maire en matière d’emprunts 2 Approbation du règlement intérieur 3 Formation des élus - bilan du mandat 2014-2020 et perspectives du mandat 2020-2026 4 Désignation d’élus au comité de jumelage 5
PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2017
Par délibération en date du 16 juillet 2015, le Conseil municipal a dressé le bilan de la concertation et a arrêté le projet de Plan Local d‘Urbanisme Le projet a été transmis aux personnes publiques associées et à l‘État pour avis, conformément à l‘article L153-16 du Code de l‘urbanisme
VILLE DE VALO
RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Le lundi 1er juin 2015 à 18 heures COMPTE RENDU DES QUESTIONS SOUMISES A DELIBERATION 1 Représentation municipale au Conseil d’Administration du Lycée Henri Cornat Conformément au décret du 24 octobre 2014 et à l’article L 421-2 du Code de
COMMUNE D’ORBEY PV Conseil Municipal du 02 Novembre 2015
COMMUNE D’ORBEY P V Conseil Municipal du 02 Novembre 2015 68 Le Conseil, APPROUVE à l’unanimité les taux et prestations négociés par le Centre de Gestion dans le cadre du contrat-groupe d’assurance statutaire,
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 20 SEPTEMBRE 2016
VU la délibération n°1225 du Conseil communautaire en date du 14 décembre 2015 relative à l’approbation des conventions type de mutualisation des services, en particulier celle relative au service informatique commun, VU la délibération n° 2015-120 en date du 15/12/2015, par laquelle le conseil municipal a approuvé les termes de la
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER OCTOBRE 2015 3
15 RAPPORT D’ACTIVITE DE L’EXERCICE 2014 DU SYNDICAT DES EAUX D’ILE-DE-F (SEDIF) Le Conseil Municipal A PRIS ACTE du rapport d’activité 2014 sur le prix et la qualité du ux d’Ile -deFrance (SEDIF) 16 RAPPORT D’ACTIVITE 2014DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE PEDAGOGIE ET DE READAPTATION POUR HANDICAPES (S I C P R H ) Le
Mairie de Lapalud En Provence HAUT VAUCLUSE
Conseil Municipal à prendre connaissance des décisions qui ont été prises depuis le 23 novembre 2015 en vertu des détégations consenties à Monsieur le Maire par délibération no 13-2014 du 10 avril 2014 Décision n' 106-2015 du 24 novembre 2015- Institution d'une régie de recettes pour la gestion des accueils de loisirs sans hébergement
Province de Québec
A une séance ordinaire du conseil municipal de Laurierville, tenue aux lieu et heure ordinaire du conseil, mardi le 7 avril 2015, conformément au Code municipal de la Province de Québec Sont présents : M Daniel Fortin, M Pierre Cloutier, Mme Julie Bernard et M
DÉPARTEMENT DINDRE ET LOIRE PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 2 DÉCEMBRE 2014 Date de convocation : 24 novembre 2014 Nombre de conseillers municipaux : En exercice : 19 Présents : 17 Pouvoir : 1 Votants : 18 L’an deux mille quatorze, le deux décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune
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