Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Mise à jour du 11/08/10 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY Date création 15 décembre 2008 Entrée en vigueur 1er janvier 2009 Dates modifications statutaires Composition : 6 communes membres Populations avec doubles comptes sans doubles comptes BAULE 2 041 1 966 BEAUGENCY 7 883 7 648 CRAVANT 933 921

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DU NORD LOIRET (OUTARVILLE)

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY Date création 15 décembre 2008 Entrée en vigueur 1er janvier 2009 Dates modifications statutaires 6 décembre 2010 23 janvier 2012 28 mars 2013 17 octobre 2013 (nouvelle composition communautaire après le renouvellement général des conseils municipaux de 2014) Composition :

Communauté de Communes des Terres du Val de Loire

Beauce Oratorienne, la Communauté de Communes du Canton de Beaugency et la Communauté de Communes du Val des Mauves ont décidé de créer la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire (CCTVL) Membralles Prénouvellcn friplewlle * Commune nouvelle Beauce-la-Romaine Epieds-en-3eauce Constituée de 25 communes et près de 50 000

État de l’intercommunalité

Nombre de communes "isolées" au 01/01/10 69 Nombre de communes "isolées" au 01/01/11 68 Evolution de l’intercommunalité entre 2006 et 2011 Entre 2006 et 2009 Création de communautés : CC du canton de Beaugency, 7 communes : Baule, Beaugency, Cravant, Lailly-en-Val, Messas, Tavers, Villorceau

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2016

designation de conseillers communautaires a la suite de la fusion de la communaute de COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY réf : D-2016-0058 Vu le C ode G énéral des C ollectivités T erritoriales et notamment son article L 5211-6-2 1° fixant les règles

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA

Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine (CCBL), la Communauté de Communes du Canton de Beaugency (CCCB) et la Communauté de Communes du Val des Mauves (CCVM) afin de créer un service d’instruction pour les autorisations du droit des sols à destination de leurs communes membres ;

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA

Communes du Canton de BEAUGENCY (CCCB), et la Communauté de Communes du Val des Mauves (CCVM), dans le cadre d’un service d’Autorisation du Droit des Sols AUTORISE le Président à signer la convention correspondante, et toutes pièces se rapportant