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ULYSSE LE RETOUR N°179 POUR LA PREMIERE « MENSUELLE

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Considérant que tous les membres du Conseil présents déclarent avoir lu le procès-verbal du 1er avril 2019 et qu’ils renoncent à sa lecture; Il est proposé par le conseiller Jean-Guy Bernard, appuyé par la conseillère Rolande Duguay et résolu à l’unanimité des conseillers présents d’adopter le procès-verbal du 1er avril 2019



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Compte-rendu du CHS-CT 13 du 28 novembre 2019 deuxième convocation le 6 décembre 2019 Le 28 novembre 2019,date de première convocation du C H S C T, les agents du site de



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Procès-verbal de la séance régulière du Conseil des maires de la MRC Robert-Cliche tenue, dans la salle WilliamChapman- de l’édifice du SénateurBolduc, au 111- -A 107 e Rue à Beauceville, le mercredi 12 août 2015 à 20 heures Étaient présents MM Jean-Rock Veilleux, préfet et maire de Saint-Alfred;



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Conseil municipal du mercredi 4 juin 2014 Page 2 DECISIONS DU MAIRE Le Conseil Municipal, Vu la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, modifiée, Vu la loi 2011-1168 du 11 décembre 2001, dite loi MURCEF,

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