[PDF] InSTRUCTIOnS AUx AGEnCES ET AUx COURTIERS AGISSAnT à lEUR

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE LOCATION DUN SERVEUR

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE LOCATION D'UN SERVEUR (Dédié, VPS, Cloud, Private cloud) Version en date du 01 juillet 2020 Les présentes conditions particulières de vente (ci-après les « CPV ») forment un contrat entre la société Ligne Web

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE LOCATION DUN SERVEUR

Les présentes conditions particulières de vente (ci-après les « CPV ») forment un contrat entre la société LIGNE WEB SERVICES, société à responsabilité limitée au capital de 1 000 000 euros, identifiée sous le numéro 450 453 881 RCS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE LOCATION DE TROTTINETTES / VTT

En cas de conclusion du contrat le par biais du site, le Locataire bénéficie d’un délai de rétractation de quatorze jours révolus au plus tard à compter de la réception de sa confirmation de commande pour l’annuler sans justification ou indemnité ni pénalité ou frais

Conditions Générales de Vente location longue durée d’un VAE

- Retard dans la restitution du vélo au terme du contrat : un montant de 500 00 € sera encaissé à titre de pénalités, - En cas de perte ou d’endommagement de la carte «Yélo», un montant de 10 00 € sera encaissé pour toute demande de duplicata de la carte - En cas de réparations nécessaires sur le vélo 9 3

Achat Vente Location - Gestion - 28260 ANET 02374145

CONDITIONS GENERALES DE VENTE, DUTILISATION ET DE LOCATION

• de détourner l'utilisation originale du serveur par un logiciel tiers • de transmettre sur le réseau des fichiers contenant un virus ou des données altérées, • d'effacer toute mention de droits d'auteurs ou de désignation de propriété, • d'utiliser le site d'une manière qui gêne l'accès d'autres Utilisateurs au dit site,

Identification Raison Sociale : du proposant Adresse de la

Vente, location matériel informatique Installation, configuration, paramétrage de matériel informatique Maintenance de matériel informatique Hébergement de données (stockage, sauvegarde, etc ) Hébergements de site/application Web Infrastructure & Platform as a Service (IaaS / PaaS) Datacenter

Application - Maintenance - Diesel - Service

Site Web : www amds-web com Ayant pour sigle « A M D S » SARL au capital de 30 000,00 €uros Enregistrée a u Registre du Commerce de PONTOISE sous le n° RCS 483 416 624 - SIRET 483 416 624 00029 - Code APE / NAF 3314 Z

InSTRUCTIOnS AUx AGEnCES ET AUx COURTIERS AGISSAnT à lEUR

Le dossier de contrat de courtage devient donc le dossier de transaction et contient, par le fait même, la totalité des documents, de la prise du contrat à la conclusion de la vente, factures, paiement des courtiers de l’agence et des autres agences et courtiers à leur compte impliqués, s’il y a lieu

Gîte Studio ANSEL

rupture du contrat sera en conséquence considérée à l'initiative du client Article - 12 : animaux: Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique En cas de non-respect de cette clause par le locataire, le loueur peut refuser le séjour Dans ce cas, aucun remboursement ne sera