PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30

Compte rendu du conseil municipal de la commune de Blâmont du 29juillet 2014 Commune de BLÂMONT — REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL — Séance du 29 Juillet 2014 à 20h PRÉSENTS: Guy JAMBOIS, Maire, Gilbert L’HOTE, Danielle VAILLANT, Jean-Marc VILLA, Adjoints, Yvette

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 juillet 2014 Le Conseil Municipal de la Commune d’Arith s’est réuni le 29 juillet 2014 à 20 heures 30 Présents : Mrs CAMPILLO Didier, CLERT Pascal, DAVAT Christian, Mme COCHET Christelle, Mrs FRAIX-BURNET Jean-Philip, GERARD Pierre, Mmes GRUMEAU Monique, GUEYRAUD

Réunion du Conseil Municipal du 29 septembre 2014

Le Conseil Municipal approuve l’adhésion de la Communauté de Communes « Barrès-Coiron » au Syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (A D N ) ; le Conseil Communautaire ayant décidé d’y adhérer lors de sa séance du 7 juillet 2014 PERSONNEL COMMUNAL (vote à l’unanimité) Suite à la mise en place des temps d’activités pé-

Procès-verbal Réunion du Conseil Municipal Séance du 29

Réunion du Conseil Municipal Séance du 29 septembre 2014 L’an deux mil quatorze, le vingt-deux du mois de septembre, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 mars 2014

COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du SAMEDI 29 MARS 2014 Etaient présents: MM GORSE Jacques, MAGNE Gérard, BEAUDET Malika, CAGNAC Françoise, CAUSSANEL Vincent, CAVALIE Bernard, CAVALIE Sylvain, DHIEUX Eliane, DORANGE Robert, FAU Christian, HIRONDELLE Anne-Marie, REYNAL Olivier 1) Election du Maire

Séance du Conseil Municipal - Balma

12 mai 2014, 2 juin 2014, 20 juin 2014, 7 juillet 2014 Avez-vous des remarques particulières ? Oui ? Alain FILLOLA S’il vous plait Sur le principe, il était une tradition à la Mairie de Balma et de tous temps que les comptes-rendus soient envoyés bien avant la séance du Conseil Municipal et qu’il puisse y avoir des

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2014

rÉunion du conseil municipal du 11 juillet 2014 L’an deux mil quatorze, le onze juillet à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de SAINT JEAN SUR ERVE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame Solange SCHLEGEL, Maire

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 NOVEMBRE 2020 COMPTE RENDU

Municipal du 25 mai 2020 Le Conseil Municipal a approuvé ledit procès-verbal 4) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2020 Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 juillet 2020 Reportée au prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal du 04 septembre à 20 heures 30 commenté

SÉANCE DU 04 Septembre 2014 ----- Le quatre septembre deux mille quatorze à vingt heures trente, les membres du CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de Montarnaud se sont réunis dans la salle du Conseil, sur la convocation qui leur a été adressée le 29 Août 2014 par le Maire conformément aux articles L 2121-10 et L 2122-8 du Code