la faute dans le divorce - Juristudiantcom
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la faute dans le divorce
Par Petite75, le 12/03/2006 à 15:34
Bonjour à tous :))Image not found or type unknown Le sujet de ma dissertation porte sur "la faute dans le divorce" Je galère vraiment dessus depuis 1 semaine. Notre professeur nous a dit "ne faite pas un sujet sur le divorce pour faute, car ce n'est pas sa"Mais à chaque fois que j'essaie d'établir un plan à chaque fois je tombe dans le divorce pour
faute. Je n'arrive pas à cerner le sujet :roll:Image not found or type unknown J'ai fait au brouillon, ce plan là mais vraiment il ne m'inspire pas, j'ai les titres (qui sont surement faux) mais je n'arrive pas à mettre quelque chose dedans. Notre prof nous a aussi donné des documents: Proposition de loi relative à la réforme du divorce (2001), compte rendu du conseil des ministres du 9 juillet 2003, rapport au garde des sceaux sur la rénovation du droit de la famille (1999) et enfin la loi du 26 mai 2004 INTROPhrase d'accroche, déf° du divorce, déf° de la faute, problématique, annonce du plan [..]
I/ La faute
A/ B/ II/ Les conséquences de la faute sur le divorce A/ B/ Je pensais qu'on devait faire un plan sur l'évolution de la faute dans le divorce, car les documents qu'elle nous a donné se suivent au point de vue date. Mais je n'ai pas réussi à trouver les différentes parties de mon sujets. Voilà si quelqu'un pouvait un peu m'éclairer et me dire ce qu'il pense de mon plan.Merci :wink:Image not found or type unknown
Par sabine, le 12/03/2006 à 15:57
Pour moi le sujet n'est pas "quelles sont les fautes qui peuvent conduire au divorce"... donc il n'y a aucun lien avec le divorce pour faute... Je vais essayer d'y réfléchir...Par mathou, le 12/03/2006 à 20:51
J'ai compris le sujet comme " quelles sont les incidences de la faute ( ou de fautes ) dans une procédure de divorce ", à cause des assez grosses évolutions sur le sujet... avec lesconséquences sur le prononcé du divorce, les conséquences financières et tout. Surtout qu'il
peut y avoir faute, mais époux d'accord et donc divorce tranquille. Je vais réfléchir encore un
peu je crois :lol:Image not found or type unknown
Par sabine, le 12/03/2006 à 21:02
J'en suis arrivée aux mêmes conclusions que toi Mathou et je me suis demandée c'était quoi
ce sujet... :lol: Image not found or type unknown Je crois qu'il y a un problème quelque part!Par Petite75, le 12/03/2006 à 21:12
[quote="sabine":2nmdzyur]J'en suis arrivée aux mêmes conclusions que toi Mathou et je me suis demandée c'était quoi ce sujet... :lol: Image not found or type unknown Je crois qu'il y a un problème quelque part![/quote:2nmdzyur]Sa me rassure je ne suis pas la seule alors.
Pourtant c'est écrit noir sur blanc sur ma feuille de td "La faute dans le divorce"Par sabine, le 12/03/2006 à 21:17
Et t'en a parlé avec tes collègues?! Pour voir comment eux ont compris le sujet!Par Septen, le 13/03/2006 à 15:28
En ce qui me concerne je comprends le sujet comme " quels sont les fautes susceptibles d'amener a un divorce ? " Mais bon il est vrai que ca me semble tres "simple" de traiter le sujet sous cet aspect. Encore que ca soit une possibilité et que, une question aussi vaste peut être attaquée sous plusieurs angles. Copyright © 2023 Juristudiant.com - Tous droits réservésPar Petite75, le 13/03/2006 à 18:17
J'en ai parlé avec mes camarades ce matin;
alors entre ceux qui n'y ont toujours pas réfléchis et ceaux qui ne veulent rien dire, bref y en a
qui m'ont dit qu'ils avaient pensés aux différentes fautes qui conduisent au divorce et tous sa
Par germier, le 13/03/2006 à 21:21
personnellement je lirai les documents proposés par le profPar jeeecy, le 14/03/2006 à 19:16
la faute dans le divorce c'est un sujet vaste pour moi il faut dans ton devoir aborder les points suivants : -la place de la faute dans les differents divorces -la faute en tant que preuve -la faute en tant qu'element temporisateur de l'indemnisationPar Petite75, le 14/03/2006 à 19:39
Merci à tous pour les pistes que vous m'avez donnés! je vais refaire mon plan et (re)commencer à rédiger, merci :wink:Image not found or type unknown
Par Petite75, le 27/03/2006 à 20:40
Voici donc le corrigé de ma dissert que la prof nous a donnéLA FAUTE DANS LE DIVORCE
INTROI/ La caractérisation de la faute
Copyright © 2023 Juristudiant.com - Tous droits réservésA/ Le recul de la faute
1) débat autour de la suppression de la faute
2) le maintien par la loi du 26 mai 2004
B/ Détermination de la faute
1) la violation des devoirs du mariage
2) les effets sur la vie commune
II/ Le régime juridique de la faute
A/ La preuve de la faute
1) la charge (au demandeur)
2) les modes de preuves
B/ Les effets de la faute
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