Commission Locale de l’Eau SAGE Giessen

à travers une gestion intégrée de l’eau quelle qu’en soit la forme Concernant le SAGE du Giessen et de la Lièpvrette, il est la résultante d’une concertation longue et approfondie entre tous les acteurs de l’eau concernés Ainsi, les dispositions inscrites au sein du projet de SAGE,

SAGE Giessen -Lièpvrette SAGE Giessen-Lièpvrette

Les SAGE du bassin Rhin-Meuse Contacts Agence de l’eau Rhin -Meuse Bassin Giessen-Lièpvrette Bassin Rhin-Meuse Direction des Aides et de l’Action Territoriale Direction des Politiques d’Intervention

SAGE Giessen -Lièpvrette SAGE Giessen-Lièpvrette

Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux

respecter les règles édictées par le SAGE sur le fondement du 2° et du 4° de l’article R 212-47 » (article R 212-48 du CE) La rédaction du règlement du SAGE Giessen-Lièpvrette a fait l’objet d’une relecture juridique par un comité de rédaction regroupant les différents services de l’Etat

ConCertation Publique du 15 novembre 2013 au 15 - SAGE

Périmètre Eau souterraine du SAGE Périmètre Eau superficielle du SAGE n RHIN r r h Seltzbach u Nord e e n r l la u Rhin Canal Canal Ill n Canal e t n u Ill e n Lièpvrette Ill h Largue Doller n l Mossig Isch e Canal de Fecht s h r e n eisam Elz inzig h Haguenau Strasbourg Saverne Molsheim Obernai Sélestat Colmar Guebwiller Cernay Thann

Perspectives des usages de l’eau : de l’équilibre entre les

• SAGE Ill-Nappe-Rhin • SAGE Giessen-Lièpvrette • AFB CONTACTS BRGM Grand Est – Site de Strasbourg Tél 03 88 77 48 90 Agence de l’eau Rhin-Meuse Tél 03 87 34 47 00 Région Grand Est Tél 03 88 15 67 68 ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE L’ÉTAT

Kintzheim

Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux) et de deux SAGE (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) — Lièpvrette (410 km2, 30 communes) pour les eaux SAGE Giessen superficielles et souterraines La Commission Locale de l'Eau (CLE) a été créée le 26 avril 2006 Le document est en cours d'élaboration : l'état des

ommission Locale de l’Eau - sage-ill-nappe-rhinalsace

ommission Locale de l’Eau Relevé de décisions de la réunion du 15 décembre 2020 Réunion: ommission Loale de l’Eau du SAGE ILL -NAPPE RHIN (en visioconférence) Ordre du jour: 1 Approbation du PV de la réunion du 14 février 2020 2 Renouvellement de la CLE 3 Désignation du Bureau de la CLE 4

Plan Local d’Urbanisme - Dieffenbach-au-Val

eau, le SAGE, quant à lui s'applique à un niveau local Les orientations suivies par le SAGE Giessen-Lièpvrette: - la qualité des cours d’eau, - l’entretien et la gestion de la ripisylve - la gestion des risques Carte représentative des SAGE Source: Agence de l’eau Rhin-Meuse

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

l’action des services de l’Etat dans les régions et départements ; VU le décret n°2009-1494 du 4 décembre 2009, relatif aux directions départementales interministérielles ; VU l’arrêté préfectoral du 30 août 2013 donnant délégation de signature à compétence générale à

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