SÉANCE DU 4 DÉCEMBRE 2012 Volume 15 – numéro 8
SÉANCE DU 4 DÉCEMBRE 2012 Volume 15 – numéro 8 Procès-verbal de la séance régulière du comité exécutif de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs, tenue à la salle des commissaires le 4 décembre 2012, à 19 h 30, au 14, rue du Vieux-Chemin, à Témiscouata-sur-le-Lac Sont présents : Mesdames Louise Cassistat, Ghislaine St-Jean,
SÉANCE RÉGULIÈRE DU 9 DÉCEMBRE 2013 PROCÈS-VERBAL
D’accepter l’ordre du jour tel que présenté en ajoutant au point 3 procès-verbal du 2 décembre 2013 et en laissant le point 21 «Varia» ouvert 1 Ouverture de la séance par le Maire; 2 Acceptation de l’ordre du jour; 3 Adoption des procès-verbaux du 11 novembre et du 2 décembre 2013; 4 Période de questions réservée au
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CACOUNA Le 9 décembre 2013
Procès-verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Cacouna, tenue le neuvième jour de décembre deux mille treize (2013) à 19h30, à la salle municipale située au 415, rue de l’Église à Cacouna, lieu ordinaire des sessions de ce conseil
PROVINCE DE QUÉBEC - villerepentignyqcca
cet effet le registre est remis à madame la mairesse à 19 h ordre du jour 1 ouverture de la sÉance et constat du quorum par le greffier 2 adoption de l’ordre du jour 3 pÉriode de questions destinÉe au public 4 approbation du procÈs-verbal du 12 novembre 2013 5 dÉpÔt de divers documents
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de
2 Lecture et adoption de l’ordre du jour 3 Approbation du procès-verbal de la séance régulière tenue le 3 décembre 2012 4 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 13 décembre 19 h 30 5 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 13 décembre 20 h 6 Comptes 7 Correspondance 8
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE PONTIAC PROCÈS-VERBAL de
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1 Ouverture de la séance 2 Parole au public et questions 3 Adoption de l’ordre du jour 4 Adoption des procès-verbaux des réunions antérieures 4 1 Procès-verbal des séances spéciales tenues le 19 et le 26 novembre 2013 5 Administration 5 1 Transferts budgétaires 5 2 Liste des factures à payer
RÉUNION RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL LUNDI LE 2 DÉCEMBRE
LUNDI LE 2 DÉCEMBRE 2013 à 19 heures Pensée : La mémoire est un grenier aux images d’où il fait bon ressortir ses plus beaux souvenirs ORDRE DU JOUR 1 00 OUVERTURE ET CONSTAT DE QUORUM 2 00 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 3 00 LECTURE ET ADOPTION DU PROCES -VERBAL Assemblée régulière du 4 novembre 2013
SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 SEPTEMBRE 2013 À 19 h PROVINCE DE
PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Paul-d’Abbotsford, tenue à l'hôtel de ville, 926, rue Principale Est à Saint-Paul-d’Abbotsford, le mardi 3 septembre 2013, à 19 h à laquelle sont présents messieurs les conseillers Jacques Viens,
PROCÈS-VERBAL CANTON DE HATLEY
ORDRE DU JOUR 1 Ouverture de la séance 2 Adoption de l’ordre du jour 3 Adoption du procès-verbal du 5 novembre 2012 4 Suites au procès-verbal du 5 novembre 2012 5 Période de questions des citoyens et visiteurs 6 Adoption du budget 2013 de la Régie intermunicipale de protection contre les incendies 7
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de
2 Lecture et adoption de l’ordre du jour 3 Approbation du procès-verbal de la séance régulière tenue le 1er décembre 2014 4 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 17 décembre 19 h 30 5 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 17 décembre 20 h 6 Comptes 7 Correspondance 8
[PDF] Demande de Prestation de Compensation ou de renouvellement d Allocation Compensatrice
[PDF] APPEL DE DOSSIERS POUR LA RÉALISATION DE BANCS ARTISTIQUES PROJET GÉNÉRAL
[PDF] DEMANDE DE PRISE EN CHARGE D UNE PARTIE DE LA COTISATION À L ASSURANCE MALADIE DE LA CAISSE DES FRANÇAIS DE L ÉTRANGER
[PDF] Saisie d une création ou d une vacance d emploi sur le site Nom de la collectivité* :... Adresse* :.. Téléphone* : Fax :..
[PDF] Travailler avec l Inde
[PDF] Découverte sensible d une œuvre musicale
[PDF] CHOISISSEZ LE MEILLEUR POUR VOTRE ENTREPRISE. Géolocalisation pour entreprise
[PDF] Au-delà de la musique
[PDF] Transmission des taux de conversion, pour le 1 er trimestre 2015, des monnaies en application du règlement CEE n 574/72.
[PDF] Syndicat Mixte du Pays Midi Quercy. Les circuits courts de commercialisation en Pays Midi Quercy
[PDF] Formation continue des CeM. 26 avril 2012
[PDF] guide méthodologique pour la rédaction du Livret 2 de Validation des Acquis de l'expérience
[PDF] La CDCEA* devient la CDPENAF** : qu est-ce qui change? Décryptage des évolutions (Loi ALUR*** et LAAF****) pour les
[PDF] DÉJOUER LES PIÈGES. de la création d un SITE INTERNET