Normes françaises d’application obligatoire

Dans cette liste, les normes sont triées par thème à partir de leur indice de classement Le tableau 2 « Liste des textes réglementaires » donne la liste des textes réglementaires cités, triés par type de texte et par date croissante de signature, avec le titre de chaque texte Pour consulter les notices des normes :

Liste des normes françaises du domaine Géotechnique Version

L’ensemble des normes présentées est disponible auprès de l’AFNOR La présente liste des normes est mise à jour par les Correspondants Sectoriels Qualité * du domaine géotechnique en mars et septembre de chaque année Cette liste est disponible gratuitement et diffusable sans restriction

Normalisation Géotechnique Liste des normes françaises du

Les normes françaises NF sont distinguées des normes d’origine européenne ou internationales NF EN ISO, NF EN, ISO afin de mettre en évidence les éventuels recouvrements et savoir quels documents normatifs s’appliquent (Notes 1, 2 et 3) N B : Les normes du domaine des granulats 1 ne sont pas répertoriées dans cette publication

0104 normes et NF DTU - Catalogue Bois Construction

normes NF EN) et éventuellement, à défaut, de normes nationales (les normes françaises NF) La plupart des produits faisant l’objet de normes européennes conduisent actuellement au marquage CE, puisque ces normes sont dites « harmonisées » Cet « axe produit » fait l’objet d’une réelle harmonisation au niveau européen

Comptes consolidés en règles françaises : le nouveau

qui présente les derniers développements en matière de normes IFRS Comptes consolidés en règles françaises : le nouveau règlement est paru L’Autorité des normes comptables (ANC) a publié sur son site en avril 2020 le règlement ANC 2020-01 relatif aux comptes consolidés établis en normes françaises Ce nouveau

Une adaptation française des normes bibliographiques de l

– la version des normes employées : la version 6 (2010) pour le site de Paul Thirion, la version 7 (2020) pour celui-ci Le tableau 1 fournit une vue d’ensemble des différences entre les normes APA originales (anglaises) et l’adaptation proposée ici

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Normes concernées ? • Soit la EN 149, on distingue trois types de masques : Les masques FFP1 fi ltrant au moins 80 des aérosols (fuite totale vers l’intérieur < 22 ), FFP2 fi ltrant au moins 94 des aérosols (fuite totale vers l’intérieur < 8 ) ou FFP3 fi ltrant au moins 99 des aérosols (fuite

2018 le petit 2019 IFRS - Dunod

X Liste des normes IFRS (au 01 01 2018) N° Objet de la norme IAS 1 Présentation des états financiers IAS 2 Stocks IAS 7 état des flux de trésorerie IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimation comptables et erreurs IAS 10 Événements postérieurs à la fin de la période de reporting IAS 12 Impôts sur le résultat

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Normes françaises d’application obligatoire

Normes françaises d’application obligatoire

68 - 20161003

Tableau 1 " »

........................................ 1

Tableau 2 " Liste des textes réglementaires » ...................................................... 65

démarches aient été effectuées pour nous assurer de la fiabilité de ces dernières, AFNOR n'assume

aucune responsabilité en raison de l'éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies

Tableau 1 " »

Écriture des références des textes réglementaires cités : AR pour arrêté, DC pour décret, DE pour décision, suivi de la date de signature de -Mois- permettant de distinguer plusieurs textes ayant la même date de signature. Les décrets sont identifiés par les lettres DC suivies du numéro du texte. dernier texte modificatif mentionnant la norme concernée. Dans cette liste, les normes sont triées par thème à partir de leur indice de classement. Le tableau 2 " Liste des textes réglementaires » donne la liste des textes réglementaires cités, triés par type de texte et par date croissante de signature, avec le titre de chaque texte.

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Rubrique

Tables des matières

Carrières Céramique Verre Réfractaires Bois - Liège

Électricité

Économie domestique Hôtellerie Ameublement - Aménagements

Mécanique

Textile et cuirs

Banque Valeurs mobilières - Assurances

Combustibles -Carburants Énergie nucléaire

Bâtiment et génie civil

Industries diverses

Industries chimiques

Matières et objets utilisés en agriculture Normes fondamentales Commerce Documentation

Administration Commerce Documentation

68 - 20161003

Référence de la

norme

Indice de

classement

Date de la

norme

Titre de la norme Texte réglementaire de

mise en application obligatoire

NF EN 13184 A09494 20011101 Essais non

destructifs -

Contrôle

d'étanchéité -

Méthode par

variation de pression

AR 20160229B

Carrières Céramique Verre Réfractaires Bois - Liège

NF B30-004 B30004 19741201 Verre - Cristal,

cristallin et verre sonore.

AR 19720111A;AR

19741204B

NF B53-020 B53020 19721001 Cubage des bois

ronds et assimilés.

AR 19750423A