Normes françaises d’application obligatoire
Dans cette liste, les normes sont triées par thème à partir de leur indice de classement Le tableau 2 « Liste des textes réglementaires » donne la liste des textes réglementaires cités, triés par type de texte et par date croissante de signature, avec le titre de chaque texte Pour consulter les notices des normes :
Liste des normes françaises du domaine Géotechnique Version
L’ensemble des normes présentées est disponible auprès de l’AFNOR La présente liste des normes est mise à jour par les Correspondants Sectoriels Qualité * du domaine géotechnique en mars et septembre de chaque année Cette liste est disponible gratuitement et diffusable sans restriction
Normalisation Géotechnique Liste des normes françaises du
Les normes françaises NF sont distinguées des normes d’origine européenne ou internationales NF EN ISO, NF EN, ISO afin de mettre en évidence les éventuels recouvrements et savoir quels documents normatifs s’appliquent (Notes 1, 2 et 3) N B : Les normes du domaine des granulats 1 ne sont pas répertoriées dans cette publication
0104 normes et NF DTU - Catalogue Bois Construction
normes NF EN) et éventuellement, à défaut, de normes nationales (les normes françaises NF) La plupart des produits faisant l’objet de normes européennes conduisent actuellement au marquage CE, puisque ces normes sont dites « harmonisées » Cet « axe produit » fait l’objet d’une réelle harmonisation au niveau européen
Comptes consolidés en règles françaises : le nouveau
qui présente les derniers développements en matière de normes IFRS Comptes consolidés en règles françaises : le nouveau règlement est paru L’Autorité des normes comptables (ANC) a publié sur son site en avril 2020 le règlement ANC 2020-01 relatif aux comptes consolidés établis en normes françaises Ce nouveau
Une adaptation française des normes bibliographiques de l
– la version des normes employées : la version 6 (2010) pour le site de Paul Thirion, la version 7 (2020) pour celui-ci Le tableau 1 fournit une vue d’ensemble des différences entre les normes APA originales (anglaises) et l’adaptation proposée ici
CORONAVIRUS, AIDE AU CHOIX D’UN MASQUE DE QUALITÉ POUR SE
Normes concernées ? • Soit la EN 149, on distingue trois types de masques : Les masques FFP1 fi ltrant au moins 80 des aérosols (fuite totale vers l’intérieur < 22 ), FFP2 fi ltrant au moins 94 des aérosols (fuite totale vers l’intérieur < 8 ) ou FFP3 fi ltrant au moins 99 des aérosols (fuite
2018 le petit 2019 IFRS - Dunod
X Liste des normes IFRS (au 01 01 2018) N° Objet de la norme IAS 1 Présentation des états financiers IAS 2 Stocks IAS 7 état des flux de trésorerie IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimation comptables et erreurs IAS 10 Événements postérieurs à la fin de la période de reporting IAS 12 Impôts sur le résultat
[PDF] catalogue des normes marocaines 2016
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Ifsttar - 14-21 boulevard Newton - Cité Descartes - Champs sur Marne - 77 447 Marne La Vallée BUREAU DE NORMALISATION DES TRANSPORTS, DES ROUTES ET DE LEURS AMENAGEMENTS (Bureau de normalisation sectoriel agréé par décision du délégué interministériel aux normes du 21 février 2012)
Coordination des Commissions de
Normalisation Géotechnique
PRESIDENT
Jean-Pierre Magnan - Ifsttar
SECRETAIRE TECHNIQUE
Perrine Berlot - BNTRA
01 60 52 81 06 perrine.berlot@cerema.fr Liste des normes françaises du domaine GéotechniqueVersion du 31 octobre 2014
Ce document comporte l"ensemble des normes du domaine Géotechnique couvertes par les comités de normalisation suivants : · CN JOG : Commission de Normalisation de Justification des Ouvrages Géotechniques (Secrétariat : Sébastien BURLON, Ifsttar, 01.81.66.51.07, sebastien.burlon@ifsttar.fr) -Groupe Miroir Français du TC250-SC7.
· CN GSY : Commission de Normalisation des Géosynthétiques (Secrétariat : François
CAQUEL, CFG, françois.caquel.@orange.fr) - Groupe Miroir Français du TC189 etISO/TC 221.
· CN ETG : Commission de Normalisation de l"Exécution des Travaux Géotechniques (Secrétariat : Agnès JOSEPH, Cerema Lyon, 04.72.14.33.22, agnes.joseph.@cerema.fr) -Groupe Miroir Français du TC288.
· CN REG : Commission de Normalisation de Reconnaissances et Essais Géotechniques (Secrétariat : Benoît NAGEL, Cerema Clermont-Ferrand, 04.73.42.10.96, benoit.nagel@cerema.fr) - Groupe Miroir Français du TC341 et de l"ISO/TC 182. · CN PRN : Commission de Normalisation Paravalanches (Secrétariat : François RAPIN, IRSTEA, 04.76.76.27.17, francois.rapin@irstea.fr) ; · CN ET : Commission de Normalisation d"Exécution des Terrassements (Secrétariat : Thibaut LAMBERT, Cerema Strasbourg, 03.88.77.46.14, thibaut.lambert@cerema.fr) -Groupe Miroir Français du TC396.
· CN GRA : Commission de Normalisation Granulat (Secrétariat : Valéry LE TURDU, Cerema Angers, 02.41.79.13.09, valery.leturdu@cerema.fr) - Groupe Miroir duCEN/TC154)
L"ensemble des normes présentées est disponible auprès de l"AFNOR. La présente liste des normes est mise à jour par les Correspondants Sectoriels Qualité * du domainegéotechnique en mars et septembre de chaque année. Cette liste est disponible gratuitement et
diffusable sans restriction.Les nouveautés ou les modifications par rapport aux versions antérieures sont signalées par un trait
dans la marge et/ou mises en gras et en couleur bleue dans le texte.* L"animation Qualité assurée par les Correspondants Sectoriels Qualité du Cerema ou de l"Ifsttar, fait partie des
missions du Réseau Scientifique et Technique du ministère. Liste des normes du domaine Géotechnique Octobre 2014 2/45 Ce document comprend aussi les références d"autres normes comme les Eurocodes ainsi que des fascicules du CCTG.ATTENTION :
Les normes françaises NF sont distinguées des normes d"origine européenne ou internationales NF
EN ISO, NF EN, ISO afin de mettre en évidence les éventuels recouvrements et savoir quels
documents normatifs s"appliquent (Notes 1, 2, 3, 4 et 5).Note 1
: les normes XP venant du CEN ou/et de l"ISO n"ont pas à être comparées à des normesfrançaises NF traitant du même sujet. Les normes XP n"ont qu"un caractère expérimental, les
normes. NF s"imposent.Note 2
: les normes NF EN, NF ISO ou NF EN ISO s"imposent aux normes NF. La mention ENindique que la norme a été élaborée par le CEN (comité européen de normalisation). La mention
ISO indique que la norme a été élaborée par l"ISO (organisation internationale de normalisation).
Certaines normes sont élaborées par le CEN et reprises par l"ISO car ce dernier a montré son intérêt
pour les travaux de normalisation. Certains normes ISO peuvent être transcrites directement au niveau français sans passer par le CEN (norme de type NF ISO).Note 3
: il n"existe pas de normes ISO ou de normes EN, ces normes sont obligatoirement transcrites par les organismes nationaux de normalisation. Par exemple, pour l"Eurocode 7-Partie 1, au Royaume-Uni, on parle de la norme BS EN 1997-1, en Allemagne, on parle de DIN EN 1997-1, en France de NF EN 1997-1.Note 4
: les normes en génie civil hormis celles liées à la réglementation sismique, au feu et à la
sécurité publique ne sont pas obligatoires en France. Elles le deviennent dans le cadre d"un contrat
signé par deux parties. D"autres référentiels peuvent utilisés sous réserve que l"assurance donne son
accord. Le choix d"une norme EN, ISO ou NF dans le marché revient au maître d"ouvrage.Note 5
: Les normes en italique sont des normes en projet ne comportant pas de date de parution àl"exception de la version projet ayant été soumise à l"enquête publique disponible auprès
d"AFNOR. Les normes en projet peuvent être référencées dans les marchés sous réserves de
précautions à leur emploi. Liste des normes du domaine Géotechnique Octobre 2014 3/45Sommaire
PARTIE 1 : NORMES GÉNÉRALES........................................................................................................... 5
Qualification des entreprises de sondages................................................................................................................5
PARTIE 2 : NORMES DE CONCEPTION ET DE DIMENSIONNEMENT........................................... 7Eurocode 7................................................................................................................................................................7
Normes d"application nationale de l"Eurocode 7.....................................................................................................7
Autres documents......................................................................................................................................................7
PARTIE 3 : NORMES GÉOSYNTHÉTIQUES........................................................................................... 8
Normes d"origine internationale (NF EN ISO).........................................................................................................8
Normes d"origine européenne (NF EN)....................................................................................................................9
Normes d"origine française (NF) - Géotextiles et produits apparentés .................................................................10
Géosynthétiques Bentonitiques ...............................................................................................................................12
PARTIE 4 : DECHETS - PERMEABILITE.............................................................................................. 13
DECHETS. GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LES RECONNAISSANCES GEOLOGIQUES, HYDROGEOLOGIQUES ETGEOTECHNIQUES DE SITES D
"INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS.......................................................................13
DECHETS. DETERMINATION EN LABORATOIRE DU COEFFICIENT DE PERMEABILITE A SATURATION D"UN MATERIAU....13
PARTIE 5 : NORMES D"EXÉCUTION DES TRAVAUX GÉOTECHNIQUES................................... 15Norme d"origine européenne et internationale.......................................................................................................15
PARTIE 6 : NORMES DE RECONNAISSANCES ET D"ESSAIS GÉOTECHNIQUES..................... 16Sondages et essais in situ........................................................................................................................................16
Norme d"origine européenne.................................................................................................................................................16
Normes françaises..................................................................................................................................................................17
Essais d"eau ............................................................................................................................................................17
Normes d"origine européenne................................................................................................................................................17
Normes françaises..................................................................................................................................................................17
Essais de laboratoire...............................................................................................................................................18
Sols - Normes d"origine européenne.....................................................................................................................................18
Sols - Normes françaises.......................................................................................................................................................19
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