[PDF] RÉGLEMENT DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS

COMMUNAUTE DE COMMUNES MAD & MOSELLE

au sein de la Communauté de Communes Mad & Moselle Il définit également les mesues d’application de la églementation en matièe d’hygiène et de sécuité Pou u’il soit connu de to us, un exemplaire est affiché dans le tableau prévu à cet effet

COMMUNAUTE DE COMMUNES MEURTHE, MORTAGNE, MOSELLE

L’an deux mille vingt, le vingt deux janvier à vingt heures trente, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Meurthe, Mortagne, Moselle, s’est réuni au nombre prescrit par le règlement à Vigneulles, sous la présidence de Monsieur Philippe DANIEL, Président

RÉGLEMENT DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS

La communauté de communes Moselle et Madon regroupe 19 communes comptabilisant 28 984 habitants et environ 11810 foyers Elle est compétente en matière de collecte et traitement des déchets ménagers dans le cadre de l’article L2224-13 du Code Général des Collectivités Territoriales et exerce

Les Gravières de Novéant-sur-Moselle

RIVES DE MOSELLE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Arrêt de la collecte

MOSELLE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Arrêt de la collecte des papiers en porte-à-porte A compter du : 17 2017 RIVES Depuis 2014 et la fusion des communautés de communes de Mai- zières-lès-Metz et du Sillon Mosellan, le service de collecte des déchets ménagers et assimilés ne cesse d'évoluer afin d'uniformiser les consignes et

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU - Rives de Moselle

10) Mise en œuvre du projet d’extension des consignes de tri 11) Pôle industriel d’Ennery : rétrocession d’un terrain par la société des Hôtels Economiques à la Communauté de Communes Rives de Moselle 12) Pôle industriel d’Ennery : vente d’un terrain par la Communauté de Communes Rives de Moselle à la SCI LINA

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Any-la-lobe, Corny-sur-Moselle Merci de sortir les contenants la veille au soir de la collecte Communauté de Communes du Val de Moselle Place de la Gloriette 57130 ANCY-SUR-MOSELLE Tél 03 87 3324 78 www val-de-moselle com (rubrique infos pratiques) Communauté Mosel de Communes Consignes Collecte ordures ménagères + verre CHAQUE SEMAINE

CONSIGNES DE TRI - ccpaysdusaintoisfr

LAUREATS DE LA 2ème PHASE DU PLAN DE PERFORMANCE DES

des consignes de tri Levier 1 : CL054094CL054094 CC Mad & Moselle CC Mad CL002050CL002050 Communauté de Communes Retz en Valois Communauté de Communes

LAUREATS DE LA 3ème PHASE DU PLAN DE PERFORMANCE DES

Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois CL054090 Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson CL054093 Communauté de Communes Meurthe Mortagne Moselle CL055047CL055047 Communauté de communes du Sammiellois Communauté de communes du Sammiellois CL055050 CC TERRITOIRE DE FRESNES-EN-WOEVRE CL055077