PIÈCES À FOURNIR POUR UNE PREMIERE DEMANDE OU POUR UN
Pour divorcée : Si elle est autorisée à porter le nom de son ex-époux, le jugement de divorce PIÈCES À FOURNIR POUR UNE PREMIERE DEMANDE OU POUR UN RENOUVELLEMENT DE PASSEPORT: La présence du mineur âgé de 12 ans et plus est obligatoire au dépôt et au retrait, pour une prise d’empreinte
PIÈCES À FOURNIR POUR UNE PREMIÈRE DEMANDE OU POUR UN
Une photod’identité récente de moins de 6 mois, en couleur, de face, claire, conforme à la norme ISO/IEC 19794-5 : 2005 (bouche fermée) Pour une première demande, si l’enfant est né en France et les deux parents nés à l’étranger, vous devez fournir le certificat de nationalité française d’un des parents
Liste des pièces à fournir OBLIGATOIREMENT pour une
Pièces à fournir pour une PREMIERE INSCRIPTION (originaux et photocopies) L’ original et la photocopie de la carte nationale d’identité française ou du passeport ou du titre de séjour 1 photo d'identité (format 2,5 x 3,5) OBLIGATOIRE POUR LES NOUVEAUX ETUDIANTS
LISTE DES DOCUMENTS À FOURNIR POUR UNE PREMIERE DEMANDE D
Au verso les documents nécessaires pour une demande d’aide-ménagère Pour une demande d’aide sociale à l’hébergement : le dossier « Demande d’aide à domicile ou en établissement d’une personne handicapée et/ou âgée» daté et signé et avec l’avis du CCAS ou du maire du lieu de la résidence du bénéficiaire pension pour
PREMIERE DEMANDE - Castres
Liste des pièces à fournir pour une première demande de carte nationale d'identité pour un majeur MAIRIE DE CASTRES (TARN) Service Population - Affaires générales - Centre municipal de l’Arsenal 1 chemin de la Poudrerie 81 100 CASTRES Horaires : du lundi au vendredi 8h-12h15/13h30-17h Tél : 05 63 71 57 87
LISTE DES PIÈCES À FOURNIR POUR LES DEMANDES Allocation
LISTE DES PIÈCES À FOURNIR POUR LES DEMANDES Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) Première demande : • le formulaire de demande d’Allocation personnalisée d’autonomie (rempli et signé) • un justificatif d’identité: photocopie intégrale du livret de famille, ou de la carte
Liste des pièces - demandes de titres de séjour (photocopies
une enveloppe timbrée au tarif en vigueur et libellée à vos nom et adresse Justificatif d’état civil du demandeur : extrait d’acte de naissance avec filiation ou une copie intégrale d’acte de naissance pour une première demande passeport en cours de validité toutes pages écrites ou
PIECES A FOURNIR POUR UNE PREMIERE INSCRIPTION
PIECES A FOURNIR POUR UNE PREMIERE INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 La présence d’un responsable légal est obligatoire le jour de l’inscription Les fiches, à remplir avec soin, sont disponibles sur le site internet du lycée 1 SERVICE DE VIE SCOLAIRE : Fiche de renseignements complétée et signée
DEMARCHES PERMIS DE CONDUIRE PIECES JOINTES A FOURNIR
Demande à la suite d’une suspension de permis / Demande d’édition d’un titre avec la catégorie AM seule Mon permis a été suspendu pour cause d’infractions au code de la route et je sollicite la production d’un permis de conduire avec la seule catégorie AM INSCRIPTION POUR PASSER LES EXAMENS Demande à la suite d’une invalidation
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