Règlement intérieur
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Article 1 Objet du règlement intérieur
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REGLEMENT INTERIEUR SPORTS EQUESTRES DE BELLE FERME Article 1
REGLEMENT INTERIEUR SPORTS EQUESTRES DE BELLE FERME Article 1 ORGANISATION Toutes les activités du centre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité du propriétaire et gérante, Mme Carolyn Stickland Pour assurer leurs taches, les responsables peuvent disposer des
Article 1 : objet du règlement intérieur
l’article L 441-1 du code de la construction et de l’habitation (CCH) dont font partie les publics du PDALHPD (articles L 313-26-2, 313-35 et 441-1 du CCH) Commission de réservation préfectorale de la Vienne – Règlement intérieur – 13 décembre 2017 1/12
Règlement intérieur du Club Villejuif Triathlon V ATHLON
Article 1 : Durée, modification et réclamation Le présent règlement intérieur est adopté pour une durée indéterminée Il peut être modifié à la suite d'une assemblée générale conformément aux statuts, ou par décision du bureau Toute réclamation doit être adressée par écrit au président Article 2 : Champ d’application
Règlement intérieur du Centre national de la musique
Article 6-1 : Administration des crédits d’impôt Conformément au quinzième alinéa de l’article 11 du décret statutaire, le président du Centre national de la musique délivre, au nom du ministre chargé de la culture, les agréments du crédit d’impôt en
REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY
ag mai 2019 reglement interieur ffvolley page 2 sur 30 sommaire preambule titre i – dispositions generales article 1 – membres bienfaiteurs article 2 – membres d’honneur article 3 – radiation article 4 – organismes regionaux et departementaux article 4 1 – generalites article 4 2 – rÔle des organismes
RÉGLEMENT INTÉRIEUR
(article L 2121-12 du CGCT par renvoi de l’article L 5211-1 du même code) Pour les autres délibérations, toute question, demande d’information complémentaire ou interven- tion d’un membre du Conseil auprès de l’administration devra se faire sous couvert du Président
Règlement intérieur
sur les obligations définies aux articles L 6352-3 à 5 et R 6352-1 à 15 du code du travail Ce règlement intérieur détermine :-Les principales mesures applicables en matière de santé et de sécurité dans l’étalissement ;-Les modalités selon lesquelles sont assurées les formations, et Evaluation Théoriques et/ou Pratiques
Règlement Intérieur (projet document de travail)
Article 13 13 1 Le Président de la Ligue exerce ses fonctions conformément à l’article 31 des statuts En cas de besoin, il peut déléguer certaines de ses attributions à un Vice-président ou à un Membre du Bureau Exécutif 13 2 En cas d'empêchement ou d'absence, le Président de la Ligue est remplacé par un Vice-président délégué
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