[PDF] EDITION 2014 PROJET D’ACCORD D’ENTREPRISE « IDEAL » SUR LE



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Projet d’accord sur le télétravail

Accord Groupe relatif au Télétravail Page 3/15 ARTICLE 2 : CHAMP D’APPLICATION Le présent accord est un accord de Groupe au sens de l’article L2232-30 du code du travail Il s’applique à l’ensemble des sociétés françaises détenues directement, ou indirectement, à plus de 50 , par la société ATOS S A



LES CONDITIONS DE RÉUSSITE DU TÉLÉTRAVAIL

ATOS ORIGIN (SSII) TIC 01/01/2010 Accord Groupe relatif au télétravail 13 pages 2 pages AXA Assurances 16/07/2010 Accord GPEC (extrait - 1 article) 2 pages non Barclays Finances



Projet de modèle d’accord d’entreprise - Free

6 ATOS ORIGIN (SSII) TIC 01/01/2010 Accord Groupe relatif au télétravail 13 pages 2 pages 7 AXA Assurances 16/07/2010 Accord GPEC (extrait - 1 article) 2 pages non 8 Bouygues Telecom TIC 2010



Projet de modèle d’avenant « télétravail » au contrat de travail

5 ATOS ORIGIN (SSII) TIC 01/01/2010 Accord Groupe relatif au télétravail 13 pages 2 pages 6 AXA Assurances 16/07/2010 Accord GPEC (extrait - 1 article) 2 pages non 7 CANAL PLUS Presse TV 15/06/2011 Accord expérimental sur la flexibilité du travail via le télétravail 8 pages non



EDITION 2014 PROJET DE CONTRAT TELETRAVAIL « IDEAL

ATOS ORIGIN (SSII) TIC 01/01/2010 Accord Groupe relatif au télétravail 13 pages 2 pages AXA Assurances 19/02/2013 Accord relatif au télétravail (remplace 1 article GPEC de 2010) 8 pages 3 pages Banque Postale Banque 10/01/2014 Accord sur le travail à domicile 11 pages



EDITION 2014 PROJET D’ACCORD D’ENTREPRISE « IDEAL » SUR LE

ATOS ORIGIN (SSII) TIC 01/01/2010 Accord Groupe relatif au télétravail 13 pages 2 pages AXA Assurances 19/02/2013 Accord relatif au télétravail (remplace 1 article GPEC de 2010) 8 pages 3 pages Banque Postale Banque 10/01/2014 Accord sur le travail à domicile 11 pages

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