Bilan de lexpérimentation du télétravail (période 2013/2014
Rappel du cadre d'expérimentation du télétravail L'expérimentation du télétravail aux MEDDE/MLET repose sur deux documents : • un cadrage ministériel qui précise les conditions générales liées au télétravail : éligibilité, accord réciproque, réversibilité, conditions d'exercice et évaluation de l'expérimentation
Comité technique ministériel du 5 décembre 2013 Prorogation
permettre de disposer du décret d’application de l’article 133 de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012, nécessaire pour envisager une éventuelle généralisation de l’expérimentation Il est donc proposé, dans le cadrage ministériel de l'expérimentation du télétravail à domicile, de
Bilan de l’expérimentation du télétravail en administration
A l‘élargissement de l’expérimentation du télétravail, l’écart se réduit avec 25 femmes pour 24 hommes, soit 51 des nouveaux télétravailleurs Bilan de l’expérimentation du télétravail en administration centrale 10/23 59,5 40,5 Femmes Hommes 51 49 Femmes Hommes Rappel bilan social 2014 Femmes : 52 Hommes : 48
Compte-rendu du Comité technique ministériel (CTM) du 5
Point n°4 : Expérimentation télétravail Il s’agit de repousser en juin 2014 le bilan de l’expérimentation sur le télétravail à domicile (119 agents dans 11 services) Le SG rappelle que ce report était presque inscrit dès le départ dans le cadrage de février 2013 et que le CTM en avait convenu
EXAMEN PROFESSIONNEL DACCÈS AU CORPS DES ATTACHÉS D
CADRAGE MINISTÉRIEL DE L'EXPÉRIMENTATION DU TÉLÉTRAVAIL À DOMICILE - 2013 6 PAGES DOCUMENT 4 GUIDE MÉTHODOLOGIQUE À L’ATTENTION DE L’ENCADREMENT ET DES RÉFÉRENTS TÉLÉTRAVAIL (27/02/2015) – EXTRAITS 4 PAGES www territoires gouv www developpement-durable gouv
AVIS EMIS PAR LE COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES
10 Avis sur l'enquête des accidents de service et du travail et maladies professionnelles portant sur l'année 2019 Les représentants du personnel siégeant au CHSCT du MESR alertent Madame la ministre sur l'augmentation des conflits, crises diverses, arrêts de travail, etc , liés à l'organisation du travail dont
Compte rendu du groupe de travail « Handicap » du 28 janvier 2020
Ces leviers seraient, par exemple, l’accès à l’emploi à l’issue d’un contrat d’apprentissage (phase test de 5 ans) et l’engagement du MAA à recruter 2 apprentis par an Procédure : arrêté ministériel pour fixer les emplois offerts et cadrage du jury de titularisation
[PDF] MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES
[PDF] Sommaire des rescrits sociaux publiés
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[PDF] Témoignage PFO2. Présentation du second rapport de suivi de la charte pour la rénovation énergétique des bâtiments. 1 Juin 2015
[PDF] Réforme TVA et Déclaration d échange de services
[PDF] UCANSS PROTOCOLE D ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE
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[PDF] Convention type pour le dispositif Aide au raccordement des sites publics locaux à un réseau haut ou très haut débit sur fibre optique
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[PDF] Dossier à destination des futurs étudiants et de leur famille
[PDF] RAPPORT SUR LE FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF ET FINANCIER DE LA C.A.R.P.V. EN 2013