[PDF] Rapport annuel de gestion 2009-2010 - Ministère de la Culture



Previous PDF Next PDF







Condition féminine Canada Déclaration de responsabilité de la

Condition féminine Canada Déclaration de responsabilité de la direction La responsabilité de la compilation, du contenu et de la présentation de l’information financière prospective accompagnant les résultats des exercices qui prendront fin les 31 mars 2013 et 2014 repose entièrement sur la direction de l'organisme



Condition Féminine Canada Déclaration de responsabilité de la

Condition Féminine Canada Déclaration de responsabilité de la direction La direction de Condition féminine Canada répond de l'intégrité et de l’objectivité de l'information dans les états financiers ci-joints, pour l'exercice s'étant terminé le 31 mars 2010 Ces états financiers ont été préparés par la



Condition féminine Canada Rapport sur les plans et les

Page 2 Condition féminine Canada Comme l’indique le plan de travail décrit dans le Rapport sur les plans et les priorités de 2008–2009, Condition féminine Canada continuera de promouvoir l’égalité des femmes et leur pleine participation à la société en s’assurant qu’elles constituent une



Condition féminine Canada 2004–2005

Condition féminine Canada 2004–2005 Rapport ministériel sur le rendement L’honorable Liza Frulla, C P , députée Ministre du Patrimoine canadien et ministre responsable de la



Rapport annuel de gestion 2008-2009 - Condition féminine

et de la Condition féminine MadaMe la sous-Ministre, Conformément au mandat qui nous a été confié, nous avons procédé à l’examen de l’information présentée dans le Rapport annuel de gestion 2008-2009 du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine pour l’exercice qui s’est terminé le 31 mars 2009



MINISTÈRE DE LA CULTURE, RAPPORT - Condition féminine

des Communications et de la Condition féminine (au 31 mars 2008) Annexe 2 78 Liste des programmes de soutien financier du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, nombre de bénéficiaires et sommes versées en 2007-2008 (y inclus le soutien aux sociétés d’État) Organigramme au 31 mars 2008 81 1 2 3 1 2



Brigitte Ricard, Direction générale de la planification

et de la Condition féminine Madame la Sous-Ministre, Nous avons procédé à l’examen des résultats et de l’information présentés dans le Rapport annuel de gestion 2011-2012 du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine pour l’exercice qui s’est terminé le 31 mars 2012 La responsabilité de l



Rapport annuel de gestion 2009-2010 - Ministère de la Culture

ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine pour l’exercice qui s’est terminé le 31 mars 2010 La responsabilité de l’exactitude, de l’intégralité et de la divulgation de ces données incombe à la direction du Ministère Notre responsabilité, en tant que vérificateur interne du Ministère, consiste

[PDF] 2006-04 LA REFORME DU REGIME DES SÛRETES

[PDF] CONGES ET AUTORISATIONS D ABSENCES DES ENSEIGNANTS DU 1ER DEGRE

[PDF] NOUVEAU SALAIRE, NOUVEAU BUDGET

[PDF] banque personnes physiques CIFA (Compte d Investissement Forestier et d Assurance) > Bulletin de souscription

[PDF] Les arrêts maladie représentent en moyenne l équivalent de 40 emplois à temps plein dans une entreprise de 1 000 salariés

[PDF] Prévoyance Maladie - Handicap

[PDF] Collegium droit économie gestion. Modalités de contrôle des connaissances LICENCES

[PDF] Demande d admission par validation d acquis de titres EUROPEENS

[PDF] PPP INNOVER AVEC LES TICE ET LES OUTILS WEB 2.0

[PDF] SEQUENCE 2 : LE BUDGET. Séance 1 : l évolution de la consommation des ménages et le budget familial.

[PDF] PROJET DE CREATION, REPRISE D ENTREPRISE CREATEUR :..

[PDF] LES CONSORTIUMS DE PME COMME OUTIL DE DEVELOPPEMENT DE LA COMPETITIVITE

[PDF] PROJET DE LOI. NOR : MAEJ1329614L/Bleue-1 ----- ÉTUDE D IMPACT

[PDF] 3. Annuaire des services pénitentiaires d insertion et de probation. 4. Présentation des principaux dispositifs d'hébergement et de logement

[PDF] Enseignement privé sous contrat