RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°03-2016-026
3) la mise en place d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et la signature de l'arrêté portant désignation de ses membres ; 4) la fixation du règlement intérieur, notamment pour l'aménagement local du temps de travail et de l organisation ;
Règlement adopté lors de la réunion du CHSCT du 16 février
Règlement intérieur du omité d’hygiène, de séurité et des onditions de travail Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Nièvre Règlement adopté lors de la réunion du CHSCT du 16 février 2015, Modifié lors de la réunion du CHSCT du 27 mai 2015 Article 1er – Objet Le présent règlement intérieur a pour objet de
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°03-2018-003 ALLIER
3) la mise en place d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et la signature de l'arrêté portant désignation de ses membres ; 4) la fixation du règlement intérieur, notamment pour l'aménagement local du temps de travail et de l organisation ;
[PDF] La dématérialisation des contrats aidés Introduction à la dématérialisation des contrats aidés et processus d'une demande d'aide
[PDF] Articulation entre le CHSCT d'un établissement et les CHSCT de site
[PDF] Réseau des assistants de prévention. 29 juin 2016 Documents de prévention
[PDF] Dossier de suivi de formation et d évaluation
[PDF] Master 2 pro. Développement Pharmaceutique et Fabrication Industrielle des Produits de Santé
[PDF] Les 9 propositions du Collectif de la Grue Jaune Pour l Egalité parentale et la Résidence Alternée
[PDF] MARCHÉ TRAVAUX N 03/2014 A C T E D ' E N G A G E M E N T
[PDF] MJPM 2010/2011 OCTOBRE
[PDF] Généralités concernant le poste
[PDF] statuant par voie de circulation en la procédure civile liée entre :
[PDF] Présentation générale
[PDF] Analyse de la réforme du crédit-temps
[PDF] PEDT. Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations. Journées décentralisées PEDT/rythmes scolaires
[PDF] Enjeux contemporains des migrations multiples et du bilinguisme dans la formation infirmière