[PDF] Dossier de demande de subvention de fonctionnement

Dossier de demande de subvention - Nord

Dossier de demande de subvention Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Deux attestations (fiche 4)

Dossier de demande de subvention de fonctionnement

au dossier de demande de subvention Pour une première demande _____ • Les statuts régulièrement déclarés, en un seul exemplaire ; • la liste des personnes chargées de l’administration de l’association régulièrement déclarée (composition du conseil, du bureau, )

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION VILLE D’ARBOIS

les pièces suivantes au présent dossier : En l'absence de pièces indispensables à l'étude de votre demande de subvention, vous serez prévenu sous quinze jours de cet oubli à compter de la réception de votre dossier en Mairie A comptez de cette notification, vous aurez quinze jours pour nous faire parvenir la ou les pièces manquantes

Dossier de demande de subvention Année : 2021

opie de l’attestation de paiement de l’assurance de l’association (année 2021) IMPORTANT : Avant toute nouvelle demande de subvention, vous devez obligatoirement justifier la subvention perçue (année N-1) faute de quoi votre demande ne pourra être instruite (fournir les factures des dépenses)

Dossier de demande de subvention - ville-hazebrouckfr

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION À REMPLIR PAR LE DEMANDEUR LE DÉROULÉ DE MA DEMANDE Pièces à joindre à cette demande (phase 1) : • Un engagement sur l’honneur (annexe 1) • Copie d’une pièce d’identité en cours de validité (carte d’identité, passeport) • Justi˛catif de domicile datant de moins de 3 mois (quittance loyer

Dossier de demande de subvention - ampmetropolefr

• En cas de 1er dépôt de dossier, nous vous attribuerons un numéro lors de sa création Fiche n° 1 3 : Compte de résultat arrêté à la date du dépôt du dossier Fiche n° 1 4 : Budget prévisionnel global de l’association II/ DEMANDE DE SUBVENTION Fiches n° 2 1 et 2 2 : Description du projet global détaillé

Dossier de demande de subvention 2021 d’une association

Dossier demande de subvention Année 2021 - saint-pavacefr

Dossier demande de subvention Année 2021 Rappel 2 : La demande du n° de SIRET doit être effectuée par écrit auprès de l’INSEE (contact 02 40 41 75 75)