Dossier de demande de subvention sur projet Année 2016
Dossier de demande de subvention sur projet Année 2016 TOUT DOSSIER INCOMPLET NE POURRA ETRE PRIS EN COMPTE Vous remplissez ce dossier pour demander une subvention spécifique à un projet (manifestation, événement ou achat d'équipement) qui présente un caractère exceptionnel c'est-à-dire qui n'est pas reconduit chaque année
dossIeR de deMande de suBVenTIon 2016 - PS-Eau
FONDS EAU DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 5 versement subvention La subvention sera versée selon les modalités suivantes : • elle est inférieure ou égale à 10 000 € : le versement se fera suite à la notification de la
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 - Lille
Tout dossier incomplet ne pourra pas être instruit Toutes ces informations sont nécessaires afin de statuer sur l’attribution d’une subvention (de 100 à 1200 € maximum) Le projet doit avoir un objectif précis avec un impact local sur le territoire lillois,
Dossier de demande de subvention ASSOCIATION
Un relevé d’identité bancaire(RIB) au nom de l’association Le présent dossier de demande de subvention dûment rempli et signé Pièces complémentaires en cas de renouvellement de la demande de subvention : Bilan moral et Bilan financier approuvés par l’instance dirigeante de l’année écoulée signés et tamponnés
dossier subvention 2016 - Site Internet de Ville de Bastia
Dossier de demande de subvention Vous trouverez, dans ce document, toutes les informations nécessaires à la constitution de votre dossier de demande de subvention : des informations pratiques, des fiches modèles ainsi que la liste des pièces à joindre à l’appui de votre demande
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
• udget prévisionnel de l’organisme de l’année en ours • Relevé d’identité anaire (Code IBAN et code SWIFT) Envoi du dossier Date limite de réception des dossiers de candidature : 20 juin 2016 inclus Merci d'envoyer le dossier de demande de subvention complété ET les pièces annexes, à la fois par email ET par courrier :
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT Année 2016 DATE LIMITE DE DEPOT DU DOSSIER : 30 septembre 2015 LE CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE - LES CRITÈRES D’ATTRIBUTION En préambule, il est précisé que la ville de Cergy prépare son budget de l’année N+1 dès le mois de septembre
DEMANDE DE SUBVENTION(S) - mairie-lescontaminescom
Page 5 sur 9 6 Projet supplémentaire - Projet - Objet de la demande Remplir une « rubrique 6 - Objet de la demande » (3 pages) par projet Description : Intitulé : Bénéficiaires : caractéristiques sociales, dans le respect des valeurs d'égalité et de fraternité de la République
Dossier de demande de subvention sur projet Année 2019
Dossier de demande de subvention sur projet Année 2019 TOUT DOSSIER INCOMPLET NE POURRA ETRE PRIS EN COMPTE Vous remplissez ce dossier pour demander une subvention spécifique à un projet (manifestation, événement ou achat d'équipement) qui présente un caractère exceptionnel c'estdire qui n'est pas rec-à- onduit chaque année
[PDF] Livre II LE CONTRAT DE TRAVAIL
[PDF] CODE D'ETHIQUE RELATIF A LA COLLECTE DE FONDS ET A LA RESPONSABILITE FINANCIERE
[PDF] pro Économie de la construction
[PDF] CONTRAT DE TRAVAIL DE DUREE DETERMINEE
[PDF] Dossier de demande de subvention de fonctionnement Année : 2016
[PDF] Instructions pour le relevé des coûts réels des cours interentreprises
[PDF] Livret descriptif du CQP Expert en joaillerie
[PDF] MASTER FINANCE INTERNATIONALE ET ECONOMIE DE LA MONDIALISATION
[PDF] RÉSILIATION DU CONTRAT DE TRAVAIL
[PDF] Etudier à la Faculté des Sciences Juridiques Politiques et Sociales
[PDF] Qualité d employeur lorsque le contrat de travail est conclu au sein d un groupe de sociétés ; analyse de l arrêt du Tribunal fédéral 4A_564/2014
[PDF] DEMANDE DE SUBVENTION Pour l'année 2015
[PDF] CONTRAT DE TRAVAIL. Maître [ ], titulaire de l office d huissier de justice [ ], demeurant [ ]
[PDF] Dossier à retourner avant le 15 septembre 2015
1 DOSSIER DE DEMANDE
DE SUBVENTION 2016
DÉLÉGATION VIE ASSOCIATIVE
AIDE AU DÉMARRAGE
Ź à adresser ou à déposer dans notre boîte aux lettres à : Madame Magali HERLEM, Conseillère municipale déléguée à la Vie associative, à la Maison des Associations et aux Activités sportives 72/74 rue Royale - 59000 LILLE Ź être inscrit à la Maison des Associations pour bénéficier de l'aide au démarrage. ŹAttention ! Tout dossier incomplet ne pourra pas être instruit. subvention (de 100 à 1200 € maximum).Ź sur le territoire lillois,
hellemmois ou lommois et s'inscrire dans une démarche associative durable. L'association doit être déclarée en Préfecture depuis moins d'un an à la date de dépôt du dossier.Źs, toute subvention
fera l'objet d'une délibération soumise au vote du Conseil Municipal et transmise en Préfecture pour le contrôle de légalité. Le versement sera effectué par la Trésorerie sur le compte de l'Association selon leRIB fourni.
Pour toute information :
Maison des Associations, 72 rue Royale, 59000 Lille03 20 14 35 41 - mda@mairie-lille.fr
2IDENTIFICATION DE L'ASSOCIATION
ASSOCIATION (nom complet déclaré en préfecture) :Numéro inscription à la Mda :
Objet de l'association (cf statuts) :
N° de SIRET (obligatoire) : Code APE NAF :ŹAdresse du Siège social :
Tel fixe : Portable : Fax :
e-mail :ŹAdresse postale pour l'envoi du courrier :
Nom du/de la Président(e) :
Adresse :
e-mail : Tél :Personne à contacter pour ce dossier
si différente du Président : / Fonction : Tél fixe : Portable : e-mail : Précisions : Pour recevoir la subvention, si elle vous est accordée, vous devez disposer d'un numéro SIRET (Système national Informatique pour le Répertoire des entreprises) qui constituera un identifiant dans vos relations avec les services administratifs. Si vous n'en avez pas, il vous faut dès maintenant demander ce numéro à la direction régionale de l'INSEE. Cette démarche est gratuite. INSEE : 130 avenue du Président Kennedy 59000 LILLE - tél : 0972 724 000 - www.insee.fr Avez-vous un/des salariés : CDI ou CDD : Emplois aidés : Intermittents : Pensez-vous embaucher du personnel la première année de fonctionnement : oui non 3DESCRIPTIF DU PROJET ASSOCIATIF POUR LEQUEL
LE FINANCEMENT EST DEMANDÉ
Dénomination du projet :
Lieu et/ou adresse de mise en oeuvre du projet :
Nombre de personnes concernées - public touché :Date/période de mise en oeuvre du projet :
Présentation du projet pour lequel le financement est demandé ( pour permettre une bonne appréciation de votre projet, merci de bien vouloir détailler) : (Si besoin vous pouvez joindre des feuillets en annexe)Evaluation du projet :
Quels sont les résultats attendus (qualitatifs, quantitatifs) ? 4 DEMANDE DE SUBVENTION À LA DÉLÉGATION DE LA VIEASSOCIATIVE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
Délégation Vie Associative
Budget prévisionnel du projet associatif : €Montant sollicité : €
Rappel : le BP doit être équilibré (total des charges = total des produits) La Maison des associations pourra demander l'ensemble des documents comptables relatifs au budget de l'association. Autres délégations sollicitées au sein de la Ville de LillePrécisez la délégation : Montant sollicité : €
Précisez la délégation : Montant sollicité : €
CUCS quartier : Montant sollicité : €
FPH : quartier : Montant sollicité : €
ŹConseil Départemental (préciser la délégation) Montant : € ACQUIS - NON ACQUIS ŹConseil Régional (préciser la délégation) Montant : € ACQUIS - NON ACQUISŹEtat :
DRJS CS Montant : € ACQUIS - NON ACQUIS DRAC Montant : € ACQUIS - NON ACQUIS Autres Montant : € ACQUIS - NON ACQUISŹLMCU (préciser la délégation)
Montant : € ACQUIS - NON ACQUIS
ŹFonds Européens : Montant : € ACQUIS - NON ACQUISŹAutres :
ŹMécènes, sponsors Montant : € ACQUIS - NON ACQUIS ŹAides à l'emploi Montant : € ACQUIS - NON ACQUIS Documents à joindre : toutes les pièces sont à fournir obligatoirement pour l'acceptation du dossier - Relevé d'Identité Bancaire ou Postal de l'association - 1 exemplaire des statuts signés - Liste actualisée du Conseil d'Administration (selon déclaration en Préfecture) - Récépissé de déclaration en Préfecture (numéro RNA) - Avis de situation SIRET (SIREN - NIC - APE) 5 DÉTAILS DU BUDGET PRÉVISIONNEL 2016 DU PROJET ASSOCIATIFNom de l'Association :
(Budget prévisionnel de l'action citée approuvé par les instances statutaires pour l'exercice 2016)
CHARGES (dépenses) € (sans
centimes) PRODUITS (recettes) € (sans centimes)60- Achats 70- Ventes
Achats d'études - prestations de services Ventes de produits Achats de matières et fournitures Prestations de services Fournitures non stockables (eau, énergie) Produits des activités annexesFournitures d'entretien et de petit
équipement 74 - Subventions d'exploitation
Fournitures administratives Etat (à détailler) :DRDJS CS
61- Services extérieurs DRAC
Sous-traitance générale
Locations mobilières et immobilières Emplois aidésEntretien et réparation
Assurances (pour l'action) Région(s) : CONSEIL REGIONALDépartement(s) : CONSEIL DEPARTEMENTAL
62- Autres services extérieurs
Rémunérations intermédiaires et honoraires VILLE DE LILLE : VIE ASSOCIATIVE Publicité, publications - communication VILLE DE LILLE : (préciser)Frais Déplacements, missions et réceptions
Frais postaux et de télécommunication FPH
63 - Impôts et taxes Fonds européens
Impôts et taxes sur rémunérations
Autres impôts et taxes Autres (précisez)
64 - Charges de personnel
Rémunérations du personnel 75 - Autres produits de gestion couranteCharges sociales Cotisations
65 - Autres charges de gestion courante
77 - Produits exceptionnels
Dons mécénats (précisez)
TOTAL DES CHARGES
PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS
86 - Contributions volontaires en nature ou gratuite 87 - Contributions volontaires en nature
Valorisation du bénévolat (en charges et produits) Valorisation du bénévolat en charges et produits
Valorisation Mises à disposition ou prestations Valorisation Mises à disposition ou prestations
TOTAL DES CHARGES (= total des produits) TOTAL DES PRODUITS (= total des charges)Date : Signature du/de la Président(e)
6ATTESTATION SUR L'HONNEUR
Je soussigné (e),
Président(e) de l'association dénommée : ................................................................
- Certifie exactes les informations du présent dossier et sollicite une subvention à la Ville de
Lille Délégation Vie Associative Aide au Démarrage de : euros. - Et s'engage à transmettre, conformément au code Général des Collectivités Territoriales, un compte-rendu financier à la Mairie de Lille - Maison des Associations qui a versé la subvention, dans les six mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. Toute demande fera l'objet d'un accusé de réception qui ne vaut pas notification.Signature du/de la Président (e)
Fait le : ....................................... à...............................................................
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