[PDF] 0 ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL du 5 Août 2019



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COMPTE RENDU DE L AG DE SJE DU SAMEDI 28 JANVIER 2017

immobiliers Au rythme actuel, St Jean de Védas pourrait atteindre 20 000 habitants en 2025 – Absence de planification : ves un déficit d’espaces publics et d’infastuctu es, la végétation en ville disparaît, des édifices de caractère asés – SJE demande à la Municipalité de mette en œuve des p ojets compensatoires



0 ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL du 5 Août 2019

DEMANDE DE SUBVENTION D E T R et AJUSTEMENT DU PLAN DE FINANCEMENT VU la circulaire de la Préfecture de lAveyron en date du 16 janvier 2019 relative aux subventions au titre de la Dotation dÉquipement des Territoires Ruraux – Exercice 2019 ;



Ordre du jour du Conseil de Métropole du 17 décembre 2020

35 Hors commission Attribution d'une subvention dans le cadre de la thématique Ressources Humaines - Exercice 2021 36 Cycles de l'eau Renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées rue Saint-Louis sur la commune de Montpellier - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la



Le2bis, Atelier d’Architecture Dossier de présentation

Aménagement du quartier gare Zac de la Laune, 450 logements Superficie: 19 4 hectares dont 8 hectares d’espaces publics Missions: (juin 2008 à juillet 2009) Chef de projet > Étude urbaine et faisabilité et approche des coûts, dossier de création, dossier de demande de subvention Région Languedoc Roussillon, Carnet de



Ordre du jour du Conseil de Métropole du 31 janvier 2020

Ecocité - Cité intelligente - Projet de recherche et développement "Mon Cap santé" - Accord de consortium avec Kyomed innov, la Chaire E-Santé et le CCAS de la Ville de Montpellier - Avenant - Autorisation de signature 33 Relations internationales, tourismes, parcs d'activité Plateforme de promotion des vins de Montpellier



CONSEIL DE METROPOLE DU 16 DÉCEMBRE 2015 ORDRE DU JOUR

quartiers prioritaires de la Politique de la ville - Convention avec les bailleurs sociaux - Autorisation de signature 22 Cohésion sociale - CGPME LR - Action de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans les quartiers de la Politique de la Ville - Attribution de subvention - Convention - Autorisation de signature 23



Conseil Municipal de la Ville de Montpellier - - - Séance

21 Aménagement de la première ZAC du projet urbain dit « ZAC OZ 1 » - Avis de la Ville sur le dossier de demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau 22 Restauration des capacités d’écoulement des cours d’eau suite aux crues du 29 septembre et du 6 octobre 2014 - Autorisation de demande de subvention



DELEGATION DE POUVOIRS - forum-vigneux-sur-seinefr

Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de la délégation de pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l'article L 2122 22 du C G C T 1 Demande de subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville 2020 D É C I D E : Article 1 -

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[PDF] STATUTS DE L ASSOCIATION «Les Ruches de Saint Jean» Article 1 er Dénomination. L association prend pour nom «Association LES RUCHES DE SAINT JEAN».