LA NOUVELLE GARE DE NANTES SE DÉVOILE

La présente convention a pour objet de désigner, au titre du transfert de maîtrise d’ouvrage, un maître d’ouvrage unique chargé de la réalisation de l’opération commune aux parties, intitulée « Pôle Gare Niort Atlantique », sur le fondement des dispositions de l’article 2422-12 du code de la commande publique

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Vu l’avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un pôle culturel (construction et réhabilitation d’une bibliothèque intercommunale, d’écoles de musique et de peinture) à Pacy-sur-Eure, dont la signature a été autorisée

Table des matières - Métropole Européenne de Lille

21 C 0048 - HEM - NPRU - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la ville vers la MEL pour la mise en œuvre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba , GDV) 21 C 0049 - LILLE - NPRU - ZAC Concorde - Approbation du dossier de réalisation de

CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE UNIQUE EXERCEE PAR LA SNCF

au projet de pôle d’échanges multimodal Sur la base de ce protocole, il convient de lancer les études pré-opérationnelles liées à ce projet L’objectif est de disposer au second semestre 2012 d’un projet calé au niveau de l’AVP, afin de mettre en place les premières conventions de travaux d’ici la fin 2012

convention de groupement de commandes

maitrise d’ouvrage au Département du Nord pour la réalisation d’une opération de reconstruction du collège Paul Duez et de construction d’une salle de sports à Cambrai La présente convention a pour objet d’organiser les modalités techniques, financières et

ORDRE DU JOUR PREVISIONNEL - Jouques, petit village de l

39 TRA 007-18/05/17 BM - Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage avec la ville d’Aix-en-Provence pour la réalisation d’aménagements routiers dans le cadre du projet de BHNS d’Aix-en-Provence MET 17/3308/BM 40 TRA 008-18/05/17 BM - Attribution d’une subvention à l’association Automobile Club

CONSEIL D’ADMINISTRATION - Île-de-France Mobilités

• Avenant n°1 au marché 2016-034 – Assistance à la Maîtrise d’Ouvrage pour la mise en place d’une Délégation de Service Public pour l’exploitation des lignes 15, 16, 17 et 18 du Grand Paris Express 2018/308 • Avenant n°1 au marché 2016-054 – Conseil général d’accompagnement et

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°4/2017 OCTOBRE/NOVEMBRE

Approbation de l'Avant-Projet pour l'aménagement du pôle d'échanges multimodal et avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre n°2017-14 pour la fixation du coût prévisionnel des travaux 65 n°4 2DL170126 DSP 2013-2020 du Réseau TAG -Avenant n°4 au contrat 72

DECLARATION DE PROJET - Gares & Connexions

La déclaration de projet pour le projet de pôle d’échanges multimodal de Cagnes-sur-Mer s’inscrit dans le cadre des dispositions de l’article L 126-1 du code de l’environnement Cet article prévoit que lorsqu’un projet public de travaux d’aménagement ou d’ouvrage ne donnant