PIÈCES JUSTIFICATIVES - Habellis
PIÈCES JUSTIFICATIVES À NOUS TRANSMETTRE Nous vous remercions de bien vouloir compléter le document pour la demande de logement et de joindre les copies des pièces justificatives suivantes pour chacune des personnes majeures appelées à vivre dans le logement : 1 LES PIÈCES OBLIGATOIRES 2 LES PIÈCES COMPLÉMENTAIRES
Demande de carte de Sécurité Sociale, SS-5-Franҫais
PIÈCES JUSTIFICATIVES Les listes suivantes sont des exemples des types de documents à joindre à votre demande, mais elles ne sont pas exhaustives Appelez-nous au 1-800-772-1213 si vous ne pouvez pas nous fournir ces documents IMPORTANT : Si vous remplissez ce formulaire pour quelqu’un d’autre, vous devez fournir la preuve de votre
5 LES PIÈCES JUSTIFICATIVES - SE-UNSA
Les pièces justificatives à fournir : 1000 points sont attribués pour les voeux formulés en rang 1 et portant sur les académies de la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, la Réunion, ou sur le vice-rectorat de Mayotte, pour les agents pouvant justifier de la présence
Fiche n° 13 - Les pièces justificatives à joindre à votre
*Pièces justificatives RECENTES (datées de 2020 au moins) à joindre selon votre situation administrative ou familiale : L'attribution des bonifications liées au rapprochement de conjoint et à l’autorité parentale conjointe est subordonnée à la production des pièces justificatives suivantes :
PIÈCES JUSTIFICATIVES
PIÈCES JUSTIFICATIVES À NOUS TRANSMETTRE Nous vous remercions de bien vouloir compléter le document pour la demande de logement et de joindre les copies des pièces justificatives suivantes : 1 LES PIÈCES OBLIGATOIRES Si vous êtes français(e) : photocopie de votre carte d’identité recto/verso ou de votre passeport
CONSEIL DEPARTEMENTAL de la HAUTE-VIENNE
Les pièces justificatives suivantes sont à joindre NON AGRAFEES IMPERATIVEMENT à ce dossier de demande Photocopie intégrale du livret de famille ou de la carte nationale d’identité ou du passeport d'un état membre de l'union européenne ou un extrait de naissance
DEMANDE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS - Quebec
médecin qui l’a prescrit Joindre les pièces justificatives FRAIS DE REPAS ET DE SÉJOUR Repas Les frais de repas ne sont remboursés que si la destination est à plus de 16 kilomètres de la résidence Les repas effectivement pris sont remboursés aux conditions suivantes : - si le départ doit s’effectuer avant 7 h 30, le déjeuner est
PIECES JUSTIFICATIVES A PRODUIRE SELON LES CAS
PIECES JUSTIFICATIVES A PRODUIRE SELON LES CAS (ATTENTION : L’absence de pièces justificatives entraîne la perte de bonifications ) Les agents doivent fournir les pièces demandées et non des pièces qu’ils estiment équivalentes L'attribution des bonifications liées est subordonnée à la production des pièces justificatives suivantes :
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