56/2020 - mairie-arthesfr
56/2020 SEANCE DU 7 SEPTEMBRE 2020 Aujourd’hui, 2 Septembre 2020, le Conseil Municipal de la commune d’Arthès a été convoqué en session ordinaire pour le Lundi 7 Septembre 2020, 18 heures 30’
DES OPÉRATIONS & SERVICES BANCAIRES AUX PROFESSIONNELS ET
Frais par virement de tr sorerie ou compens (valeur jour) 13,90 Frais de mise en place dÕun virement permanent SEPA vers un autre tablissement bancaire (frais par vire ment automatisable)
RESSOURCES Dématérialisation - collectivites-localesgouvfr
sorerie et, ainsi, accélérer le paiement des fournisseurs Pour ceux qui verraient dans la déma-térialisation un investissement inutile dans les petites communes faisant un ou deux bordereaux comptables par semaine, les exemples de Houat et de Percey (lire p 45), ayant toutes deux moins de 300 habitants, sont éclai-rants
BULLETIN MUNICIPAL D’INFORMATION - Challex
sorerie de GEX Délibération n°44-2018 : Désignation d’un adjoint pour la passation d’actes authentiques en la forme administrative Madame le Maire explique que, lorsqu’il est fait appli-cation de la procédure de réception et d'authentifica-tion des actes concernant les droits immobiliers de la
BULLETIN JANVIER 2012internet
50 de réduction ce qui donne I repas gratuit sur 2 25 sont attribués pour les familles dont le quotient familial est établi entre 500 et 700€, ce qui donne I re- pas gratuit sur 4 Comme vous le voyez, vos élus sont particulièrement attachés au bien-être de nos enfants car its sont notre avenir
S l’Echo
S l’Echo aint-Germain la Blanche Herbe S aint-Germain la Blanche Herbe n°29 / Novembre 2016 Magazine Municipal www mairie-stgermainblancheherbe Sommaire • 2/ Informations pratiques / Etat Civil 3/ Editorial / Agenda 4/ Les finances 5/ Le Conseil en bref
Fiches 1/10/04 9:30 Page 1 Dossier de demande - Paris
¸ titre gratuit Oui Non Pr”ciser les conditions Date et signature du pr”sident l”ments comptables et financiers de lÕassociation de lÕann”e ant”rieure Nom de lÕassociation Ann”e annexe 3 Fiches 1/10/04 9:30 Page 9
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Aiglemont
Le service DGFIP est gratuit, mais il existe des frais bancaires liés à chaque opération : o 0,05 cts par opération + 0,25 du montant de la somme payée Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer cette convention et toutes pièces relatives à ce dossier 3 3 UNION NATIONALE DES COMBATTANTS (U N C )
TARIFS PARTICULIER 2017 Tarifs des oprations dpargne et
DuoPlus (organisation et gestion de tr"sorerie) " par"an" 39,00 # Duo Plus b"n"ficie d'avantages tarifaires dans le cadre de la convention de relation AFFINEA
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