Guide de l’employeur Avantages et allocations imposables
options d’achat de titres; outils – remboursement ou allocations; Pour en savoir plus sur le calcul des déductions à la source, laissez-passer de transport en commun; frais de scolarité Si vous ou le particulier n’êtes pas certain du statut d’emploi du particulier, l’un de vous peut demander que le
OLITIQUE D ALLOCATION ET DE REMBOURSEMENT DE DÉPENSES
POLITIQUE D’ALLOCATION ET DE REMBOURSEMENT DE DÉPENSES Définitions Allocation: subside monétaire attribué aux personnes administratrices, aux représentant-es et aux membres des comités de l’AETELUQ Comité ad hoc: groupe de travail non permanent formé dans un but précis
Remboursement des dépenses de recherche et de soutien des
Le Règlement sur le remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers (c C-19, r 4, ci-après le Règlement) est entré en vigueur le 1er août 20131 Il vise à faciliter la gestion de ces budgets en précisant, notamment, la nature des dépenses de recherche et de soutien admissibles à un remboursement
Définitions - L’association Étudiante de la TÉLUQ
Politique d’allocation et de remboursement des dépenses de l’AÉTÉLUQ version juin 2015 2 ALLOCATION Section 1 : Conseil d’administration 1 1 Allocation Les membres du conseil d’administration élus ou nommés (intérim) reçoivent une allocation mensuelle
POLITIQUE DE REMUNERATION
Cette Politique de Rémunération s’applique à :-toutes formes de paiements ou d’avantages payés par EdRAM (sauf remboursement des frais et dépenses) ; -tous montants payés par un OPC lui-même (sauf remboursement des frais et dépenses), y compris pour les OPC tous frais de performance payés aux catégories de
POLITIQUE DE REMBOURSEMENT - Cégep de Lévis
1 2 Établir les modalités d’autorisation et de remboursement des dépenses de déplacement, de séjour et de représentation effectuées par les employés du Collège 2 0 CHAMP D’APPLICATION 2 1 La présente Politique s’applique à tout employé du Collège ainsi qu’aux membres du Conseil d’administration 3 0 PRINCIPES GÉNÉRAUX
POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT, DE
représentations et de réception, ainsi que les modalités de remboursement et de contrôle de ces frais 2 CHAMP D’APPLICATION Sont assujettis à cette politique tous les membres du personnel et les administrateurs du Collège, ainsi que toutes les personnes agissant sous mandat pour le compte du Collège
OBJET : REMBOURSEMENT – DÉPENSES DE FONCTION UNITÉ
les commissaires Ceux-ci sont sujets à la politique d’allocation pour les dépenses de fonction des commissaires (510-01) 3 2 Pour les frais de déplacement, de repas et d’hébergement reliés au perfectionnement des employés, les modalités de remboursement sont celles prévues par les comités de perfectionnement En aucun temps,
POLITIQUES ET PROCÉDURES FINANCIÈRES DE LA SGA/AGÉ
6 Dans des circonstances inhabituelles, une décision définitive de remboursement sera prise à la discrétion du comité exécutif 7 Les arguments ou les divergences découlant de la politique de participation aux conférences et de la politique de remboursement des frais de voyage peuvent faire l’objet d’un appel auprès de l
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