Contrat de prestation artistique - Les Arts Baladins
Contrat de prestation artistique Entre les soussignés : Nom : Adresse : Tel : Agissant au nom de : En sa qualité de : Organisateur Appelé l’Oganisateu d’une pat, ET Nom : Bruno Davézé Adresse : 53 Rue Blanche – 75009 Paris Tel : 06 78 68 98 26 Agissant au nom de : Les Arts Baladins Appelé l’atiste d’aute pat Article 1 : Objet
CONTRAT DE SERVICES POUR UN ARTISTE PROFESSIONNEL EN VUE D
6 4 Les règles et les différentes clauses du contrat s’interprètent les uns par les autres, de manière à leur donner toute leur portée 6 5 La nullité d’une disposition du présent contrat occasionnée par une loi ou un règlement d’ordre public ne met pas en cause la validité des autres clauses du contrat
CONTRAT DEXPOSITION - FRAAP
FRAAP / Contrats / Contrat type : Exposition / site : www fraap 3 4 2 Par conséquent, pendant la durée de l'exposition, l’ASSOCIATION acheminera les intentions d'achat directement à l'ARTISTE ou à sa représentante ou son représentant
Convention portant sur une prestation artistique lors de
Convention portant sur une prestation artistique pour des ateliers de sensibilisation aux arts du cirque de l'Ecole des arts du 29 février au 4 avril 2020 et du 25 avril au 6 juin 2020 - COMPAGNIE MV CIRQ D2020-159 13/03/2020 CULTURE Convention Convention portant sur une prestation artistique pour
Be SMart
Pour un contrat artistique SMartBe a fixé la rémunération brute minimum à 69,32e par jour montant à partir duquel la réduction de charge patronale artiste est activée (suivant la loi-programme de 2002) Ce qui facilitera l’engagement puisque cela allège les coûts de la prestation Pour un contrat non artistique
DÉCISIONS DU MAIRE - Vitré
D’ARTS PRODUCTIONS – 75019 PARIS, conclu pour un montant de 2 400,00 € HT 1 4 – Autres contrats prestation artistique – contrat avec – L’ORCHESTRE DE CHAMBRE ALEXANDRE STAJIC Marché passé avec L’ORCHESTRE DE CHAMBRE ALEXANDRE STAJIC – 94350 VILLIERS-SUR-MARNE, conclu pour un montant de 11 500,00 € HT
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