DJ BERTY Conditions
DJ BERTY Conditions Mars-2020 1°) Prestation Animation musicale de soirée par Disc Jockey Diffusion de musiques variées pendant et/ou après la soirée 2°) Rémunération Le tarif TTC est convenu et arrêté avant la conclusion du contrat Un acompte de 30 peut être demandé par le prestataire à la conclusion
CONTRAT privé Conditions
présent contrat Le présent contrat doit être retourné, signé et l’acompte versé comme prévu au paragraphe 2 dans les 10 jours qui suivent sa réception Passé ce délai si le contrat n’a pas été enregistré par le prestataire, il pourra se considérer libre de tout engagement pour la prestation prévue au paragraphe 1
G-CONTRATS Web GESTION ET SUIVI DES CONTRATS
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PLAN DE SERVICE DE SOUTIEN À LA CLIENTÈLE GRATUIT DU
Plan de service de Soutien à la clientèle gratuit du BlackBerry PlayBook Conditions- (notamment une catastrophe naturelle, un conflit de travail, un incendie, des conditions extérieures ou d’autres événements ou cas indépendants de la volonté directe de RIM) ou
Procès-verbal du Conseil municipal du 14 décembre 2016
Douzième édition de Ti coup d’œil sou Haïti : Passation de contrats de prestation de service _____ 11 N°16-075 Passation d’une convention de mise à disposition de la salle multimédia l’Esplanade auprès de Monsieur Nicolas BARRY, Président de l’Ecole de Musique _____ 12
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2000
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RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018
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Impacts des Conventions Territoriales Globales – CAF sur les
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DJ BERTY
Conditions
Mars-2020
1°) Prestation
Animation musicale de soirée par Disc Jockey. Diffusion de musiques variées pendant et/ou après la soirée.2°) Rémunération
Le tarif TTC est convenu et arrêté avant la conclusion du contrat. Un acompte de 30 % peut être demandé par le prestataire à la conclusion du contrat pour confirmation. La totalité ou le solde de la rémunération, devra être versé avant la représentation au prestataire.3°) Emplacement du matériel
- Un emplacement - Prises de courant 220 Volts à proximité de cet emplacement. En aucun cas le prestataire et son matériel ne seront soumis aux intempéries (froid, chaleur, pluie, neige, grêle ou autre). - Le matériel nécessaire à la prestation, sonorisation, matériel (MP3, CD, ordinateur, , câblage. Le prestataire se présentera au lieu de la prestation 2 heures environ avant le4°) Responsabilité civile
, en cas de destruction totale ou partielle par incendie, inondation ou vandalisme et, enlevé.5°) Validation du contrat
Pour validation, le présent contrat devra être signé avec mention " Lu et approuvé » par les deux parties. Chacune des parties gardera un exemplaire du présent contrat. Le présent contrat doit être retourné, versé comme prévu au paragraphe 2 dans les 10 jours qui suivent sa réception. Passé ce délai si le tout engagement pour la prestation prévue au paragraphe 1.6°) Annulation du contrat
la soirée prévue ne pouvait avoir lieu, la partie défaillante, sans préjudice de tous au paragraphe 2 à titre de dédit. En cas de contestation de litige, les deux parties trouveront amiable.7°) Rupture du contrat
Le contrat peut être rompu :
- Dans le cas où le prestataire serait victime de mauvais traitements, insultes, clients ou invités. - Dans le cas de dégradations volontaires du matériel fourni par le prestataire. - Dans les circonstances où son intégrité physique serait mise en péril. - t contrat.En cas de litige, les deux parties
8°) Dispositions diverses
- Boissons non alcoolisés pour le prestataire au cours de la soirée à la charge - Repas pour le prestataire à la charge de Bertrand Conus Route de Moudon 154 1674 Vuarmarens +41 79 680 02 46 djberty@bluewin.ch http://www.djberty.chquotesdbs_dbs3.pdfusesText_6