Conditions Particulières de Vente en Ligne
proposés à la vente (domaine géographique, durée de validité ) sont présentées dans la grille tarifaire consultable aux points de vente et sur le site Internet Les présentes conditions particulières de vente en ligne sont valables du 1er septembre 2019 au 17 avril 2020
Conditions particulières - JBSurf
Les présentes conditions complètent les « Conditions Générales de Vente et d’Utilisation » des forfaits affichées dans tous les points de vente et mises en ligne sur le site Internet Les caractéristiques des différents forfaits proposés à la vente (domaine géographique, durée de validité ) sont
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTES
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTES Préambule Les présentes conditions générales de vente (les « CGV »), ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Impact Ecole Biblique Internationale consent au client, qui l'accepte, une formation issue de l’offre de formations d’Impact Ecole Biblique Internationale
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES S T G M (Société des Téléphériques de la Grande Motte) SA à conseil d’administration au capital de 3 240 000€ Siège social : Gare de la Grande Motte - Lieudit Val Claret- 73320 TIGNES
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE A DISTANCE ET D’UTILISATION
Fichier : Copie de Conditions particulières de vente à distance et d'utilisation du site_0609_sansOT Imprimé le 06/09/12 Page 5 sur 9 d La vente de titres de transports sur remontées mécaniques La procédure de passation des commandes EN LIGNE comporte au minimum les étapes suivantes : 1
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE ANNULATION SANS FRAIS LIÉE
Elles viennent compléter par dérogation, les conditions générales de vente et d’utilisation ET les conditions particulières de vente à distance de l’Exploitant, en vigueur, en ce qui concerne, notamment, les conditions d’annulation et de remboursement de séjour pour cause de Covid-19
CONDITIONS GENERALES DE VENTE France - BD
CONDITIONS GENERALES DE VENTE France 1 CONCLUSION DE LA VENTE Toute commande de produits distribués (« Produits ») ou services rendus par BECTON DICKINSON FRANCE S A S (« BD ») ou BARD France S A S
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE « GROUPES
tourisme dans le cadre des présentes conditions générales de vente Prestation : service de voyage ou forfait touristique au sens de l’article L 211-1 du code du tourisme Contrat en ligne : contrat conclu dans le cadre d’achat de prestation(s) sur le site Internet de l’Office de tourisme
Conditions Particulières de Vente de Titres à Distance
Les présentes conditions complètent les « Conditions Générales de Vente et les Conditions Générales d’Utilisation des Titres de transport sur remontées mécaniques » (ci-après dénommé(s) le(s) « Titre(s) »), affichées dans tous les points de vente et également mises en ligne sur le site internet ski valthorens com
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE « RED de REDAC (Accompagnements
accéder à toutes les informations concernant ledit Service soit sur Internet soit lors d’un appel téléphonique avec la Société ACHAT PAR INTERNET Dans le cas d’un achat par Internet, vous devez tout d’abord cliquer sur un lien vous dirigeant sur la page de vente concernée pour accéder à la description des Services
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