Schéma de mise en valeur de la mer Golfe du Morbihan
Le Schéma de Mise en Valeur de la Mer (SMVM) est un outil de planification à valeur réglementaire visant à aménager, protéger et mettre en valeur le littoral et la mer, sur un espace maritime et littoral très imbriqué et en conciliant les différents usages de cet espace Etabli par les services de l’État à l’issue d’une large
Schéma de mise en valeur de la mer Golfe du Morbihan
Schéma de mise en valeur de la mer Golfe du Morbihan Dossier d’enquête publique A – Rapport du projet de Schéma de mise en valeur de la mer du Golfe du Morbihan révisé A2 - Annexes L’Etat et ses partenaires s’engagent
SCHÉMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER DU BASSIN D’ARCACHON
SCHÉMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER Août 2004 4 LISTE DES ETUDES UTILISEES POUR LE SMVM I - BIBLIOGRAPHIE GENERALE : 1 - Département de la Gironde - Service Maritime - Etude hydraulique du Bassin d’Arcachon - Mission d’observation en nature par le Laboratoire Central d’Hydraulique de France (LCHF) 1969 - 1972
Le Schéma de mise en valeur de la mer du Bassin dArcachon
Le territoire du Schéma de mise en valeur de la mer (SMVM) du bassin d'Arcachon, premier SMVM approuvé, comprend 10 communes d’une superficie totale de 786 km² totalisant 140 km de côte, dont 55 km de plages océanes Le bassin d’Arcachon est un espace très convoité Il présente de fortes valeurs patrimoniales, naturelles, paysagères et
Mise en valeur du littoral charentais
Schéma de mise en valeur de la mer du littoral charentais 11 La mise en valeur de l’espace marin et littoral résulte de l’équilibre et de la complémentarité à trouver entre plusieurs préoccupations légitimes : développement économique, coordination des activités, protection des milieux naturels et des ressources
SCHEMA DIRECTEUR DE MISE EN VALEUR DES RESSOURCES EN EAU DU MALI
5 - Rapport de mission sur l'identification préliminaire d'un Schéma Directeur de Mise en Valeur des Ressources en Eau du Mali, du 3 au 23 Avril 1988-François MORTIER Avril 1988 6 - Rapport de la 1ère mission pluridisciplinaire du Schéma Directeur de mise en Valeur des Ressources en Eau du Mali, du 10 au 30 Novembre 1988-François MORTIER
LIVRE III – SCHEMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER
Les Schémas de Mise en Valeur de la Mer (SMVM) ont été institués par l’article 57 de la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l’État modifiée par la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la
LIVRE 3 – SCHEMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER
Les Schémas de Mise en Valeur de la Mer (SMVM) ont été institués par l’article 57 de la Loi n°83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’État
MISE EN VALEUR DE LA COLLINE SAINT-EUTROPE, DU CAPITOLE ET DU
MISE EN VALEUR DE LA COLLINE SAINT-EUTROPE, DU CAPITOLE ET DU CHATEAU DES ORANGE-NASSAU SCHÉMA DIRECTEUR Octobre 2012 – Décembre 2013 Didier Repellin A r c h i t e c t e en chef des Monuments H i s t o r i q u e s 3, rue Amédée Bonnet 69006 Lyon — Tél +33 4 78 52 09 99 — Fax
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