[PDF] Classement des agents biologiques - AFSTAL



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Classement des agents biologiques adapté au secteur des services à la personne – Janvier 2017 Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 4 Possibilité de provoquer une maladie chez l’homme non oui grave grave Danger pour les travailleurs oui sérieux sérieux Propagation dans la collectivité peu probable possible élevée Existence d’une



Classement des agents biologiques - AFSTAL

à la protection des travailleurs contre les risques résultant de leur exposition à des agents biologiques (J O , 6 mai 1994), est effectuée sur la base d’un classement des agents biologiques en 4 groupes en fonction de l’importance du risque d’in-fection qu’ils présentent (art R 231-61-1) : le groupe 1comprend les agents



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Classement des agents biologiques La liste des agents biologiques pathogènes a été fixée par l’arrêté du 18 juillet 1994 (J O du 30 juillet 1994) puis modifié par les arrêtés du 17 avril 1997 (J O du 26 avril 1997) et du 30 juin 1998 (J O du 22 juillet 1998) L’évaluation des risques infectieux, prescrite par le décret n° 94



Décembre 2012 FICHE AGENTS BIOLOGIQUES ED 4410

Classement des agents biologiques en fonction des dangers d’infection La réglementation ne prévoit qu’un seul pictogramme de signalisation des risques liés à la présence d’agents bio-logiques, quel que soit le niveau de risque sur le lieu de travail Pour plus de précisions sur la réglementation



Les agents biologiques Quels dangers

Classement des agents biologiques Groupe 1 Groupe 2 Groupe 3 Groupe 4 Possibilité de provoquer une maladie chez l’homme Danger pour les travailleurs Propagation dans la collectivité Existence d’une prophylaxie ou d’un traitement efficace Exemples Art R 4421-3 du code du travail : groupes de risques infectieux 1 5 Pas de liste



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les différentes étapes nécessaires à l’évaluation des risques (classement des agents biologiques, voies de pénétration ), les principes généraux de prévention répartis en moyens humains, techniques et organisationnels ainsi qu’un rappel des obligations en matière de transport des matières biologiques



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Classement des salariés en SIR ou SI - septembre 2017 4/16 Agents biologiques Les Agents biologiques sont classés en 4 groupes en fonction de l’importance du risque d’infection qu’ils présentent :



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Classement des agents biologiques Les agents biologiques sont classés en 4 groupes de risque basés sur les caractéristiques particulières de l’agent : Biosecurity workshop – 29 et 30 sept 2015 – Tunis (Tunisie) 5



AIDE AU CLASSEMENT EN SUIVI INDIVIDUEL RENFORCÉ (SIR) OU

Agents biologiques des groupes 3 et 4 : isue d’AES et aéosols mic obiens et particulaires FAR 11 Agent de conditionnement X x Vérifier les expositions liées aux activités ou aux co-activités du salarié Manutention manuelle de charges > 55 Kg Habilitation à la conduite (CACES) Agents biologiques des groupes 3 et 4

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Classement des agents biologiques - AFSTAL dmt L 'évaluation des risques infec-tieux, prescrite par le décretn° 94-352 du 4 mai 1994 relatif

à la protection des travailleurs contre les

risques résultant de leur exposition à des agents biologiques (J.O., 6 mai 1994), est effectuée sur la base d'un classement des agents biologiques en

4 groupes en fonction de l'importance du risque d'in-

fection qu'ils présentent (art. R. 231-61-1) :? le groupe 1comprend les agents biologiques non susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme ; ? le groupe 2 comprend les agents biologiques pou- vant provoquer une maladie chez l'homme et consti- tuer un danger pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est peu probable ; il existe générale- ment une prophylaxie ou un traitement efficaces ; ? le groupe 3comprend les agents biologiques pou- vant provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est possible, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace ; ? le groupe 4comprend les agents biologiques qui pro- voquent des maladies graves chez l'homme et consti- tuent un danger sérieux pour les travailleurs ; le risque de propagation dans la collectivité est élevé ; il n'existe géné-

ralement ni prophylaxie ni traitement efficace.L'annexe qui suit est constituée des éléments suivants :

PARTIE I

Liste des agents biologiques pathogènes

des groupes 2, 3 et 4

Tableau A

Les bactéries

Tableau B

Les virus

Tableau C

Les parasites

Tableau D

Les champignons

PARTIE II

Lexique des sigles et symboles

A. - Lexique général

B. - Lexique propre aux virus

Classement des agents biologiques

textes officiels

Juridique

Documents pour le médecin du travail N° 793

e trimestre 1999 289
Synthèse établie par Catherine Lherm, Bureau Protection de la santé en milieu de travail, ministère de l'Emploi et de la Solidarité

La liste des agents biologiques pathogènes a été fixée par l'arrêté du 18 juillet 1994

(J.O. du 30 juillet 1994) puis modifiée par les arrêtés du 17 avril 1997 (J.O. du 26 avril

1997) et du 30 juin 1998 (J.O. du 22 juillet 1998).

Pour en faciliter la consultation, la liste présentée ici en annexe intègre les modifications introduites par ces deux derniers arrêtés.

Tableau A

Les bactéries

Agents biologiques

Sigles et symboles

Classification

Actinobacillus actinomycetemcomitans 2

Actinomadura madurae 2

Actinomadura pelletieri 2

Actinomyces gerencseriae 2

Actinomyces israelii 2

Actinomyces pyogenes 2

Actinomyces spp.2

Arcanobacterium haemolyticum

(Corynebacterium haemolyticum) 2

Bacillus anthracis 3

Bacteroides fragilis 2

Bartonella (Rochalimea) spp.2

Bartonella bacilliformis 2

Bartonella quintana

(Rochalimaea quintana) 2

Bordetella bronchiseptica 2

Bordetella parapertussis 2

Bordetella pertussis 2 V

Borrelia burgdorferi 2

Borrelia duttonii 2

Borrelia recurrentis 2

Borrelia spp.2

Brucella abortus 3

Brucella canis 3

Brucella melitensis 13

Brucella suis 3

Burkholderia mallei

(Pseudomonas mallei) 3

Burkholderia pseudomallei

(Pseudomonas pseudomallei) 3

Campylobacter fetus 2

Campylobacter jejuni 2

Campylobacter spp.2

Cardiobacterium hominis 2

Chlamydia pneumoniae 2

Chlamydia psittaci

(souches aviaires)3

Chlamydia psittaci (souches

non aviaires)2

Chlamydia trachomatis 2Clostridium botulinum 2 T

Clostridium perfringens 2

Clostridium spp.2

Clostridium tetani 2 T, V

Corynebacterium diphtheriae 2 T, V

Corynebacterium minutissimum 2

Corynebacterium pseudotuberculosis 2

Corynebacterium spp.2

Coxiella burnetii 3

Edwarsiella tarda 2

Ehrlichia sennetsu (Rickettsia sennetsu) 2

Ehrlichia spp.2

Eikenella corrodens 2

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