[PDF] COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 décembre 2020



Previous PDF Next PDF







COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Grand Chambord

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Le 15 novembre 2018, le Conseil Municipal s’est réuni à vingt heures trente en Mairie sous la Présidence de Monsieur LALLERON Christian, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 08/11/2018 PRÉSENTS : MM Christian LALLERON, Michel LAURENT, Danie BESNARD,



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Grand Chambord

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Le 5 février 2014, le Conseil Municipal s’est réuni à vingt heures trente en Mairie sous la Présidence de Monsieur LALLERON Christian, Maire Date de convocations du Conseil Municipal : 29/01/2014 PRÉSENTS : MM Christian LALLERON, Philippe RUBLINE, Monique



cr sommaire du 18 novembre 2013 - cdn2_3reseaudesvillesfr

CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU LUNDI 18 NOVEMBRE 2013 à 19 H 00 Séance du : 18 novembre 2013 Compte rendu affiché le: 20 novembre 2013 Date de convocation du Conseil Municipal : 8 novembre 2013 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 29 Président de séance : Monsieur Bernard FIALAIRE



COMPTE RENDU SOMMAIRE

CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU LUNDI 12 NOVEMBRE 2012 à 19 H 00 Séance du : 12 novembre 2012 Compte rendu affiché le : 14 novembre 2012 Date de convocation du Conseil Municipal : 5 novembre 2012 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 29 Président de séance : Monsieur Bernard FIALAIRE



2011 11 25 CR Noms de voies et Numéros

25 novembre 2011 Page 2 00 - APPROBATION DU COMPTE RENDU DU DERNIER CONSEIL Lecture faite du compte rendu, LE CONSEIL MUNICIPAL, APPROUVE sans réserve le compte rendu de la réunion du dernier conseil 01 – ESPACE PUBLIC DENOMINATION DES VOIES, PRINCIPE DE NUMEROTATION DES HABITATIONS



Commune de CHAON PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL

Commune de CHAON PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 06 JUIN 2011 Le six juin deux mille onze, à dix huit heures trente, le conseil municipal de la commune de Chaon, dûment convoqué, s’est réuni, en session publique ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Patrick MORIN, Maire



Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal Madame SIMON

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 13 Novembre 2012 ----- Les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis le 13 Novembre 2012 au lieu habituel des séances, salle du conseil, sous la présidence de Madame SIMON, maire Présents : Messieurs GIMENO MARJOLLET PAILLOUX POINT



Conseil Municipal - Mairie de Saint Sulpice de Pommeray

L’an deux mil quinze, le deux novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-SULPICE-DE-POMMERAY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Salle des Fêtes, sous la présidence de Mme GAVEAU, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 29 octobre 2015



COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 décembre 2020

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE Le procès-vebal est appouvé à lunanimité des membes pésents TENUE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL A HUIS CLOS Vu la crise sanitaire actuelle Vu laticle L2121-18 DU Code Général des Collectivités Territoriales, Considérant que la salle du Conseil Municipal ne permet pas



Passeur Automne 2008 - Eklablog

I – Approbation du compte -rendu du 13 juin 20 08 : Lecture du compte-rendu est faite par le maire Celui-ci est approuvé sans observations particulières Vote : POUR à l’UNANIMITE II – Convention financière avec la Communauté de Communes du Pays de Chambord pour la construction de la station d’épuration intercommunale : Le

[PDF] COMMUNE de SAINT GILLES

[PDF] COMMUNE DE SAINT-REMY-DE-BLOT

[PDF] Communes concernées par le Contrat de Rivière

[PDF] Communication sur le progrès. Rapport annuel 2014

[PDF] Communiqué de Presse

[PDF] COMMUNIQUÉ DE PRESSE Bruxelles, le 25 janvier 2012

[PDF] Communiqué de presse. Une nouvelle stratégie numérique pour l enseignement francophone. Discours de la ministre de l Education

[PDF] Communiquer avec les banques : une étape importante dans la vie de votre entreprise

[PDF] Communiquer avec Windows Live Messenger (WLM)

[PDF] Comparaison entre l achat et la location de voiture

[PDF] Compas études. compas. Les enjeux du vieillissement. n 7 - juin 2013

[PDF] COMPENSATION OU INDEMNISATION DES TRAVAUX ELECTORAUX

[PDF] Compétence : adapter ses déplacements à des environnements ou contraintes variées.

[PDF] Complément d information concernant la fiche de concordance

[PDF] COMPLEMENTAIRE SANTE un accord interbranches pour les salariés des établissements privés d'enseignement général et agricole