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Conseil de la Vie Sociale

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COMPTE-RENDU DU CONSEIL ACADEMIQUE DE LA VIE LYCEENNE (CAVL) REUNION DU 14 MARS 2013 Clg Jean Claude IZZO- Marseille (Matin) Hangar du J1 (Après-midi) Présidence : Monsieur le Recteur de l’académie d’Aix-Marseille, Chancelier des Universités Secrétariat : Cécile HORDERN, Rectorat SVS Etaient présents :



COMPTE RENDU CONSEIL DE VIE SOCIALE DU JEUDI 11 DECEMBRE 2014

du CVS pour informer les collègues sur le fonctionnement d’un conseil de vie sociale 2 - Approbation du compte-rendu de la dernière réunion du CVS (16/10/2014) Le compte-rendu de la séance du 16 octobre 2014 est approuvé à l’unanimité (7 personnes)



Compte-rendu de la réunion du 18/09/2012

Groupe de travail « Solidarités du système de santé » réunion du 18 09 12 Compte-rendu I Introduction : Rappel des objectifs du groupe de travail : • exprimer une position responsable des instances de démocratie sanitaire, • examiner le fonctionnement actuel du système : le droit et les faits, les procédures et leur mise en



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Compte-rendu réunion du 9 12 2014 - Mairie de lIle dYeu

COMPTE-RENDU CONSEIL DE VIE SOCIALE du mardi 9 décembre 2014 à 10h30 l’application au 18/03/2014 de la loi 2014-344 doit être mardi 17 mars 2015 à 10h



Compte rendu du Conseil de la Vie Sociale Jeudi 29 mars 2019

Compte rendu du Conseil de la Vie Sociale Jeudi 29 mars 2019 à 17h30 Présents : Mmes LABARTHE, SIMON et PAUL résidentes, Mmes MUR, LANGEARD, et M GUYOT, GASQUET (familles) Mmes DUPOUY, GARCIA, et M TRUPTIL membre du CA, M ABURTO directeur du CCAS, Mme FOEX directrice de l'EHPAD, Excusées : Mmes HERLIN, BORDESSOULES I / Restauration :



COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er

COMMUNE DE PEAULE COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er MARS 2021 A 20 HEURES 00 PRESENTS: MM BREGER Jean-François, LUCAS Mireille, HALIMI Alain, ETIENNE Patricia, LE COINTE Patrick, PROVOST Odile, MOREAU Alain, LUBERT Jean-Luc, RYO Nathalie, SEURET Sylvain, STEVANT Anthony, , LE GOFF Marie-Annick , LE



PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAL DE COLFONTAINE

Vu la loi du 04 mars 1870 sur le temporel des cultes, telle que modifiée par le décret du 13 mars 2014, l’article 18 ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation, les articles L1122-20, L1124-40, L1321-1, 9°, et L3111-1 à L3162-3 ; Vu la circulaire ministérielle du 12 décembre 2014 relative aux pièces justificatives se



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• Pascale CORRE fait le compte rendu du Conseil d'école • Ouverture de la 8ème classe : Cet accroissement du nombre d'élève a des répercutions sur la répartitions des élèves, sur l'utilisation des locaux, et sur la gestion du personnel communal La 8ème classe va s'installer dans la salle de dessin

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