COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL de MOUEN DU
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL de MOUEN DU MARDI 5 FEVRIER 2013 Convocation du 31 janvier 2013 L'an deux mil treize et le cinq février, le Conseil de cette commune dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M OGIER Hubert, Maire
COMPTE-RENDU de la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui s’est
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2013 Le procès-verbal du Conseil Municipal du 5 février 2013 est adopté à l’unanimité DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE Madame CHANET présente sa candidature pour cette fonction et est élue à l’unanimité POINT 1 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION 54 POUR LE PLAN
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du mardi 05
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du mardi 05 février 2019 PIECE JOINTE N°1 Le quorum étant atteint, Monsieur Le Maire ouvre la séance à 19h30 Dates de la convocation et de l’affichage : le 30 janvier 2019 Membres présents (20) : BARRIOL Denis, MONTORIO Dominique, COUZON Bernard, COUSIN Joëlle, DOMBEY
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 FEVRIER 2013 Présents : MM SIE Guy, GAUTHIER Gérard, TORRENTE André, CADENA Martine, RUIZ André, PUECH Jacques, RUPERAS-BOFFELLI Sylvette, PEREZ Julien, QUINTILLA Anita, CAMPI Jérôme, DAOUST Serge,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONGENIES
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CONGENIES DU MARDI 5 AVRIL 2016 Convoqué le 29 mars 2016, le onseil Municipal de ongénies s’est éuni en séance publi ue, en Mairie, le mardi 5 avril 2016 à 18H30 Ouverture de la séance à 18h30 M Michel MARTIN a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS PRISES EN SEANCE DU CONSEIL
Compte-rendu Conseil municipal du 12/02/2013 2 2013-1- 6 Camping municipal - calendrier de la saison 2013 II ASPECT REGLEMENTAIRE 2013-1- 7 Réforme des rythmes scolaires - Demande de dérogation III AMENAGEMENT URBAIN ET ENVIRONNEMENT 2013-1- 8 Numérisation du document d’urbanisme – Approbation de la convention de mise à disposition
Compte - rendu de la séance du Conseil Municipal du 23
Par courrier en date du 30 novembre 2020, la DREAL demande à la commune de donner un accord de principe sur les nouveaux tracés, d’où l’inscription à l’ordre du jour du conseil municipal 19h30- Mr LESSARD Jean –Marie et Mr ROCH Raphaël sont reçus par le conseil municipal
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 24 MARS 2021
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 24 MARS 2021 L'an deux mil vingt-et-un, le 24 mars, les membres du Conseil Municipal de la Ville de Suippes se sont réunis en séance ordinaire et en raison de la crise sanitaire liée à la Covid 19 au siège de la Communauté de communes en vertu de la convocation qui leur a été adressée par
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du vendredi
Martine TOZZI CAVEL a été désignée secrétaire de séance Le compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 08 novembre 2013 a été approuvé à l’unanimité ---- En préambule, Madame le Maire dit avoir les remerciements de la Famille suite au décès de M Claude BRICOUT, Maire du Plessis-Hébert CAPE SERVICE EAU POTABLE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 MARS 2021
municipaux avant l'examen du budget de la commune Pour l'année 2020 (année d'élection), le document ne recouvre que les indemnités perçues depuis l'élection du nouveau conseil municipal Cet état ne fait pas l'objet d'un vote, ni d’un débat Il s'agit d'une simple information aux élus
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