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AUX CONGES PAYES ET AU CHOMAGE-INTEMPERIES AU 31 DECEMBRE 2014 (Articles 43 et 461-20 du code des Marchés Publics Arrêté du 3 IJanvier 2003, Article 8-40 de /'Ordonnance du 6 Juin 2005) Raison Sociale Adresse Siège Social BATIMENT ZA LES BASTIDES BLANCHES 1 RUE DU DAUPHINE 04220 STE TULLE 435 135199 Siren Adhérent



Heures supplémentaires, indemnités congés payés: L’AFP

*Jugement de départage du 16 mai 2014, RG n° F 12/02796, Conseil de Prud'hommes de Bobigny (section industrie) Paris, le 25 juin 2014



Charte de contrôle - conseil - conges-btpre

Charte CCP-BTP Réunion\Version 06/05/2014 Vous devez enfin permettre au contrôleur d’établir, sur le lieu du contrôle, des copies de ces documents, ou l’autoriser à les emporter contre décharge pour continuer le contrôle dans les locaux de la caisse



Régime des congés payés - SOKA-BAU

Wiesbaden, janvier 2014 Préface 8 Partie I: Le régime des congés payés Présentation du régime Employeur Employeur



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Février 2014 N°106 EDITO ATTENTION RAPPEL POUR LES CONGES D’ÉTÉ 2014 Nous vous rappelons que vos demandes de congés payés prévus pour l’été 2014 (Juin-Juillet-Août-Septembre) sont à nous transmettre au plus tard le 31 Mars 2014 >> Utilisez le formulaire prévu à cet effet, en précisant Nom et N° identifiant



NOTE D’ADMINISTRATION N° 08/2004 TOTAL SA, TOTAL MARKETING

Direction des Ressources Humaines La Défense, le 1er juillet 2014 Direction Siège NOTE D’ADMINISTRATION N° 08/2004 applicable à l’ensemble du personnel lié par un contrat de travail avec TOTAL S A , TOTAL MARKETING SERVICES, TOTAL LUBRIFIANTS, TOTAL ADDITIFS ET CARBURANTS SPECIAUX, TOTAL RAFFINAGE CHIMIE, TOTAL



à destination des élus locaux, salariés des IEG

Septembre 2014 Afin que soient conciliables activité professionnelle et exercice d'un mandat d'élu local, un certain nombre de dispositions ont été définies par le législateur Elles visent à permettre à l'élu local de consacrer le temps nécessaire à sa collectivité



Numéro dadhérent : 160282

CONGES PAYES ET AU CHOMAGE INTEMPERIES AU 31 DECEMBRE 2013 DELIVRE POUR L'ANNEE 2014 (Articles 43 et 46 I -2° du code des marchés publics, arrêté du 31 janvier 2003, article 8-4° de l'ordonnance du 6 juin 2005) Effectif salarié déclaré par l'entreprise sur la dernière déclaration exigible au 31/12/2013 : 4



Siège et province Plus forts ensemble

Des salaires en progression de +4,13 sur la période de 2014 à 2016 ? Dans le «PROCES VERBAL DE DESACCORD» (), il est indiqué : « La Direction a notamment constaté une évolution positive des salaires chaque année depuis plusieurs années (progression de +4,13 sur la période de 2014 à 2016),

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