CFI PRO REA SGV Version26-10-12 V finale
délibération n°10 06 703de la commission permanente du 17dé cembre 2010, I2) d’approuver la convention entre l’Etat, la Région Rhône-Alpes, le Département de la Haute Savoie, la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc, les Autoroutes et
Avis n° 12-A-23 du 13 décembre 2012 relatif à un projet d
L’Autorité de la concurrence (commission permanente), Vu la lettre du 30 novembre 2012reçue le 4 dé, cembre 2012 et enregistrée sous le numéro 12/0108 A, par laquelle le ministre de l’économie et des finances a saisi l’Autorité de la concurrence, sur le fondement de l’article L 462-2 du code de commerce, d’un projet
L’intégration sociale des immigrants français au Québec
un dossier à la 63e Commission permanente de coopération franco-québécoise pour tenir un évé-nement sur l’intégration sociale des immigrants français au Québec Ce Forum s’est déroulé le 22 novembre 2012 à Québec Ce cahier spécial en rend compte et apporte des informa-tions complémentaires Cette contribution du réseau
RAA sp cial n 1 du mois de d cembre 2012 - Orne
Spécial N° 1 de décembre 2012 - n° 2012 12 51 Lundi 3 décembre 2012 2 DELEGATION DE SIGNATURE CONCERNANT NS N° 26-2012 - L'autorisation d'accès à l'établissement - L'affectation d'un détenu malade dans une cellule située à proximité de l'U C S A
Bulletin N 7 NEW 52 ok:Mise en page 1 - High Commission of
for August 2012 On the strength of the results of the pre-review conducted by the Prime Minister, the Head of State on 27 November 2012, convened a Council of Ministers meeting The teacher did not want to upstage the “class captain” who had performed the daunting task of publishing the re-sults of the “trial run” It is worth no
F Annual Report 2013 pages i-38 - Comprehensive Nuclear-Test
l'Indon sie en 2012, qui a eu un effet catalyseur Le Trait s'est encore rapproch de l'universalit en 2013, avec la ratification du Brun i Darussalam, de la Guin e-Bissau, de l'Iraq et du Tchad Au 31 d cembre 2013, le Trait avait t sign par 183 ƒtats et ratifi par 161, dont 36 des 44 ƒtats de l'Annexe 2
Organisme financé par - APHRSO
du citoyen 2012-13) Nous sommes donc très inquiets face à l’ar-rivée de ce vaste chantier qui s’annonce alors que s’amorce au même moment une Commission permanente sur la révision de des programmes dispensés par l’état Dans un contexte d’austérité, de compres-sions, d’évaluation de programmes, ce pro-
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7 4 Contribution financière – Camp de jour 2011 – Commission scolaire des Trois-Lacs 7 5 Subvention – Club de plongeon Vaudreuil-Dorion – Compétition 2012 7 6 Octroi de subvention – Soutien à l’élite sportive 7 7 Renouvellement du portefeuille d’assurances pour l’année 2012 7 8 Employés temporaires – Évaluation annuelle
RAPPORT D’ACTIVITÉS - SERENITY SA
Il est présenté au Conseil d’Administration de SERENITY S A, transmis à la Commission de contrôle des assurances et au ministère en charge du secteur de l’assurance de Cote d’Ivoire, en application du règlement N*5/CIMA/PCME/CE/ SG/2009 modifiant et complétant le code des assurances des états membres de la CIMA
Un succès - UES800
cembre 2010, il fallait attendre que le gou-vernement promulgue le décret, qui contient les clauses monétaires de la convention col-lective, pour qu’elles entrent en vigueur, ceci en vertu d’un long processus prévu par la Loi Félicitations aux membres du comité de négociation de l’entretien ménager, décret de Montréal,
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