[PDF] COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapport da’ ctivité 2013 PAYS DE L



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Communautés de communes Hermitage-Tournonais - Pays de l

communes : Hermitage-Tournonais - Pays de l’Herbasse - Pays de Saint-Félicien Pour tous les élus souhaitant recevoir cette E-News sur une boite mail personnelle, veuillez par retour nous l’indiquer La lettre d’informations de la fusion des Communautés de communes : Hermitage-Tournonais, Pays de l’Herbasse, Pays de Saint-Félicien



COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapport da’ ctivité 2013 PAYS DE L

Communauté de Communes PAYS DE L’HERMITAGE 1 849 1 036 69 43 371 118 16 24 Total Mission Locale 18 084 11 844 623 349 2 558 1 057 113 273 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS DE L’HERMITAGE • RÉSIDENCE LA CIBOISE - 30 rue des Bessards 26600 TAIN-L’HERMITAGE Mercredi de 9h00 à 12h00 • MJC CENTRE SOCIAL - Place Taurobole 26600 TAIN-L’HERMITAGE



EPCI à fiscalité propre (CA et CC) Evolution au 1 janvier

Communauté de communes Pays de l'Hermitage Parc d'activités Les Fleurons 30 allée du Millesime CC du Pays de l'Hermitage et du Tournonais issue de la fusion des CC du Tournonais et du Pays de l'Hermitage 9 rue des Condamines 07300 MAUVES (siège en Ardèche) Communauté de communes du Pays de l'Herbasse Site du Lac de Champos BP 2 26260



REFERENCES URBANISME ZAC / DUP / SUP / ZAD

Communauté de Communes du Pays de l’Hermitage ZAC des Lots à MERCUROL 19,5 ha 1998 Commune de PORTES LES VALENCE ZAC des Chênes 16 ha 1992 Commune de ST MARCEL LES VALENCE ZAC 2000 28 ha 1990 et 2008 Ville de CREST ZAC des Condamines 17 ha 1987 Commune de TAIN L’HERMITAGE ZAC des Près 15 ha 1987 Ville de ROMANS SUR ISERE ZAC des Trois



l’Herbasse et du Pays de Saint

communauté de communes d’Hermitage Tournonais (HTCC) au cours des exercices 2014 et 2015, à laquelle a succédé, suite de la fusion avec les communautés de communes de l’Herbasse et du Pays de Saint-Félicien, la communauté d’agglomération « d’Ardèche en Hermitage » (ARCHE) depuis le 1er janvier 2017



MOTION - AdCF

• Arche Agglo, d’Ardèche en Hermitage • Communauté de communes du Val de Vienne • Communauté de communes du Pays de Pont-Château - Saint Gildas des bois



can RDC -20180912160350

la Communauté de Communes du Pays de l'Hermitage et la CC du Tournonais à horizon 2014 Cest dans ce contexte que les 6 communautés de communes ont sollicité le lancement d'une procédure de Contrat de Rivière en 2013, auprès de l'Agence de l'Eau, portant sur les cours d'eau



COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION ARCHE Agglo

Après les mois de travail avec l’ensemble des élus des 41 communes pour mettre en œuvre la fusion des trois anciennes communautés de communes : Pays de Saint-Félicien, Hermitage Tournonais et Pays de l’Herbasse, c’est sur de solides fondations qu’ARCHE Agglo s’élève désormais



Classement catégorie Petites Villes et Territoires ruraux

16 Communauté de Communes du Pays Mornantais Mornant 17 DSV Air&Sea Saint Quentin Fallavier 18 Mairie de Rumilly Rumilly 19 rhenus logi Saint ics france Saint Quentin Fallavier 20 MAIRIE DE VIZILLE Vizille 21 Communauté de communes Pays de l'Hermitage Mercurol 22 Centre hospitalier de Condrieu Condrieu 23 EHPAD ENTRE CHAMPS ET FORETS Marlhes

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