MARCHES PUBLICS DC2 DECLARATION DU CANDIDAT INDIVIDUEL
DC2 – Déclaration du candidat (référence de la consultation) Page : 6 / 7 F3 – Pour les marchés publics de travaux : Le candidat déclare qu’il aura souscrit un contrat d’assurance le couvrant au regard de la responsabilité décennale (Article L 241-1 du code des assurances)
Déclaration du candidat à l’immigration (Requérant principal)
Déclaration du candidat Je, soussigné(e) déclare solennellement, en mon nom et au nom des personnes incluses dans ma demande de sélection permanente, ce qui suit : 1 Les renseignements inscrits dans ma demande et présentés au ministre ainsi que, le cas échéant, toutes modifications subséquentes sont véridiques, complets et exacts
DECLARATION DU CANDIDAT INDIVIDUEL
DC2 – Déclaration du candidat (référence de la consultation) Page : 4 / 7 F - Renseignements relatifs à la capacité économique et financière du candidat individuel ou du membre du groupement Le candidat ne fournit que les renseignements demandés par l’acheteur au titre de la capacité économique et financière
DECLARATION DU CANDIDAT INDIVIDUEL OU DU MEMBRE DU GROUPEMENT
DC2 – Déclaration du candidat (référence de la consultation) Page : 2 / 3 C2 - Cas particuliers : (Le candidat individuel ou le membre du groupement répondant à l’une des conditions qui suivent et pouvant bénéficier d’un
Révision des formulaires « Déclaration du candidat » (DC)
DC2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Le formulaire DC2 est complété par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement Il n’a pas à être signé puisque le candidat individuel ou tous les membres du groupement se sont engagés dans le DC1 sur son contenu
Declaration de candidature
DÉCLARATION DE CANDIDATURE AUX LICENCES PROFESSIONNELLES DE LA FSSM NOM DE FAMILLE du candidat Prénom du candidat N° de la C I N du candidat N° de candidature Je, susnommé, déclare avoir pris connaissance, dans le site web dédié, de toutes les
Aptitude médicale – déclaration du candidat (Informations
(avec un appareil de respiration sous l’eau autonome) Votre opinion au sujet de l’aptitude médicale du candidat est requise Veuillez consulter les Directives ci-jointes pour votre information et référence Impression du médecin ¨ Je ne trouve aucune condition médicale que je considère incompatible avec la plongée ¨
DECLARATION PERSONNELLE DE CANDIDATURE ELECTION DES DEPUTES A
Scrutin du 06 Mars 2021 T DECLARATION PERSONNELLE DE CANDIDATURE TITULAIRE Chaque déclaration personnelle de candidature doit être déposée à la CEI, en un exemplaire T accompagnée de la déclaration du (de la) candidat(e) à la suppléance
Déclaration d’un candidat exerçant une profession ou un
• professions du secteur financier et des assurances (réglementées par l’Autorité des marchés financiers) Marche à suivre Pour savoir si vous devez signer cette déclaration, consultez la liste des professions et des métiers réglementés apparaissant au verso
DÉCLARATION DE CANDIDATURE AUX ÉLECTIONS RÉGIONALES, N° 15408
1 La copie d’un justificatif d’identité en cours de validité du responsable de la liste; 2 Si la déclaration est faite par un mandataire du candidat tête de liste, le mandat écrit du candidat tête de liste le désignant ; 3 La liste de l’ensemble des candidats, par section (sauf en Corse), indiquant: leur position dans la liste
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