CONSEIL MUNICIPAL Lundi 28 février 2011 C O M P T E R E N D U
Compte rendu & procès verbal – Conseil Municipal du lundi 28 février 2011 4/9 8 AMORTISSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS: TRAVAUX « EAU POTABLE » DU GRAND SAINT-PAUL Il est proposé au Conseil d’amortir le fonds de concours attribué par Riom CO, obtenu sur les travaux du réseau d’eau potable du Grand Saint-Paul, effectués en 2006
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 FEVRIER 2011
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 FEVRIER 2011 À 19 HEURES 30 Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le sept décembre deux mil dix (affichage le même jour) par Monsieur Jacques DRÈVETON, Maire, s’est réuni en séance ordinaire lundi 28 février deux mil onze à 19heures30, sous sa présidence
PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28
Le Maire rappelle la délibération du Conseil Municipal en date du 13/12/2010 instituant le principe de la taxe de séjour à compter du 01/01/2011 et informe que plusieurs communes de l’agglomération, dont Caen et Saint Contest, l’ont mise en application C’est dans ces conditions qu’il propose de déterminer les modalités de
MAIRIE DE BRY SUR MARNE – 94 - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 FEVRIER 2011 PROCES-VERBAL L'an deux mille onze, le lundi 28 février, à 20 h 00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le lundi 21 février 2011, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur SPILBAUER, Maire
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2011
Affichage le 28 février 2011 Ce compte rendu vous permet de connaître l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal (article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales), et sera mis en ligne après approbation par l'Assemblée
CONSEIL MUNICIPAL du lundi 7 Février 2011 à 20 h 30
1 CONSEIL MUNICIPAL du lundi 7 Février 2011 à 20 h 30 Convocation : 31 01 2011 Affichage : 14 02 2011 Présents : Mesdames, Coulon Rosaline, Jeandenans Catherine, Oudet Samira, Paillard Josette, et
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 28 Juin 2011
Monsieur Yves DUCERF, Adjoint, après avoir rappelé au conseil municipal sa délibération en date du 13 avril 2011 sollicitant une subvention auprès du conseil général pour l’informatisation de la médiathèque municipale, l’informe que ce dossier peut bénéficier d’une subvention auprès de la DRAC
CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 21 FEVRIER 2011 18 h 30, en Mairie
CONSEIL MUNICIPAL Séance du : LUNDI 21 FEVRIER 2011 18 h 30, en Mairie Hôtel de Ville - Salle Montgolfier PROCES-VERBAL DE SEANCE N° d’ordre de la déli-bération N° de dossier Délibérations Finances Communales 14 2011 1 Finances Communales - Budget Primitif 2011 - Débat d’Orientation Budgétaire
Compte Rendu du Conseil Municipal - Mairie de Valserhône
du Conseil Municipal (article 23 du règlement intérieur) ----- Séance du Lundi 21 Février 2011 CM en exercice 33 CM Présents 24 CM Votants 33 Date de convocation du Conseil Municipal : mardi 15 février 2011 L’an deux mil onze, le lundi 21 février 2011 dix huit heures 30, le Conseil Municipal de
[PDF] Délibération du CONSEIL. Taxe de séjour métropolitaine : période de perception, tarifs, calendrier de déclaration, collecte et paiement
[PDF] Délibération n 79 du 15 juin 2005 relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme
[PDF] DELIBERATION N CR 31-14
[PDF] DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 22 AVRIL 2015
[PDF] DEMANDE D ADHESION. Fiche d'identité des personnes physiques ayant pouvoir de gérer et administrer
[PDF] DEMANDE D ADMISSION AU SERVICE DE TRANSPORT ADAPTE Réservé aux habitants de Mulhouse Alsace Agglomération
[PDF] DEMANDE D ADMISSION EN RESIDENCE PERSONNES AGEES (RPA)
[PDF] DEMANDE D ADMISSION ÉTABLISSEMENT D HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES
[PDF] DEMANDE D ADMISSION MAISON RELAIS MONTJOIE (à remplir avec le candidat)
[PDF] DEMANDE D AGREMENT DE GARDE PARTICULIER COMPOSITION DU DOSSIER
[PDF] DEMANDE D AIDE AUX TRAVAUX
[PDF] Demande d AIDES LOCA-PASS Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
[PDF] DEMANDE D ALLOCATION DÉPARTEMENTALE PERSONNALISÉE D AUTONOMIE (ADPA)
[PDF] DEMANDE D AUTORISATION ET DE SUBVENTION DES PROJETS EN ALTERNANCE TRAVAIL-ÉTUDES (ATE)