DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 22 AVRIL 2015
17 AVRIL 2015 _____ DATE D’AFFICHAGE 28 AVRIL 2015 _____ NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 19 PRESENTS : 14 VOTANTS : 19 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 22 AVRIL 2015 L’an deux mil quinze, Le VINGT DEUX AVRIL, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-
DELIBERATIONS DU MERCREDI 22 AVRIL 2015 A 20H30
DELIBERATIONS DU MERCREDI 22 AVRIL 2015 A 20H30 L’an deux mille quinze, à vingt heures trente, le vingt-deux avril, le Conseil Municipal de CHATEAU-LARCHER dûment convo ué, s’est éuni en session odinaie à la Maiie, sous la pésidence de Monsieu Fancis GARGOUIL, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 16/04/2015
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE
Conseil municipal du 22 avril 2015 Procès-verbal – Page 4/9 Il a également fait le constat qu'il n'existe pas de règlement de mise à disposition et que, très souvent, la demande est renseignée en même temps que la convention La commission chargée de la vie locale s'est réunie le 9 avril 2015 Ses membres se sont accordés pour
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 30 AVRIL 2015 20H30
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 30 AVRIL 2015 – 20H30 Le 30 avril 2015, à vingt heures trente, le Conseil Municipal d’ORBEC, légalement convoqué le 22 avril 2015, s’est réuni en séance ordinaire, salle des délibérations, sous la présidence de Monsieur Étienne COOL, Maire d’ORBEC
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Montargis
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 AVRIL 2015 Aujourd’hui treize Avril deux mil quinze, à dix-huit heures, heure légale, se sont réunis à l’Hôtel de Ville, lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de M DOOR, Député-maire, les Membres du Conseil Municipal dont les noms suivent :
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 29 AVRIL 2015 L'an deux mil quinze et le vingt neuf avril à dix neuf heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2015 N° 1 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 Rapporteur : M DUFRAISSE Le Budget primitif 2015 s'inscrit dans le cadre du débat d'orientation budgétaire présenté au Conseil Municipal du 23 février dernier, conformément à l'article L 2312-1 du Code général des collectivités territoriales
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Vu l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délégation accordée à Mme le Maire par les délibérations du Conseil Municipal en date du 24 avril 2014 (point n° 15) et en date du 13 juin 2014 (point n° 6), Considérant l’obligation de présenter au Conseil Municipal les décisions prises par Mme le
VILLE DE COULOMMIERS - DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
proces-verbal du conseil municipal du 13 avril 2015 L’an deux mille quinze et le treize avril à 19 h 00, le Conseil Municipal de la ville de Coulommiers, légalement convoqué le 07 avril 2015, s'est réuni à l'Hôtel de Ville sous la
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 13 AVRIL 2015 COMPTE RENDU
du Conseil Municipal du 17 novembre 2014, notamment celle de ne pas augmenter les taux dimposition, il est proposé de ne pas augmenter les taux 2014 et de reconduire les taux d¶imposition pour l¶année 2015 comme suit : - Taxe d¶Habitation : 24,53 - Taxe Foncière sur les propriétés bâties : 14,44
[PDF] DEMANDE D ADMISSION AU SERVICE DE TRANSPORT ADAPTE Réservé aux habitants de Mulhouse Alsace Agglomération
[PDF] DEMANDE D ADMISSION EN RESIDENCE PERSONNES AGEES (RPA)
[PDF] DEMANDE D ADMISSION ÉTABLISSEMENT D HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES
[PDF] DEMANDE D ADMISSION MAISON RELAIS MONTJOIE (à remplir avec le candidat)
[PDF] DEMANDE D AGREMENT DE GARDE PARTICULIER COMPOSITION DU DOSSIER
[PDF] DEMANDE D AIDE AUX TRAVAUX
[PDF] Demande d AIDES LOCA-PASS Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
[PDF] DEMANDE D ALLOCATION DÉPARTEMENTALE PERSONNALISÉE D AUTONOMIE (ADPA)
[PDF] DEMANDE D AUTORISATION ET DE SUBVENTION DES PROJETS EN ALTERNANCE TRAVAIL-ÉTUDES (ATE)
[PDF] Demande d enregistrement
[PDF] Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
[PDF] DEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI (ADS)
[PDF] Demande d habilitation funéraire Renouvellement de l habilitation funéraire. Régie Entreprise Association Etablissement secondaire
[PDF] Demande d inscription d un médicament sur la liste positive des médicaments pris en charge par l'assurance maladie au Grand Duché de Luxembourg 1