DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION -ANNEE 2017-

Les statuts à jour de l’association La liste des membres du bureau (extrait de l’insertion au JOPF) Le numéro T A H I T I de l’association Un relevé d’identité bancaire(RIB) au nom de l’association Le présent dossier de demande de subvention dûment rempli et signé

DEMANDE de SUBVENTION 2016 - Le Café Asso

- réunions de bureau 32 heures - gestion 40 heures Total 1272 heures Attestation assurance responsabilité civile: ci-joint l’appel de cotisation pour l’année 2016, nous sommes dans l’attente de l’attestation Monsieur Le Maire de Dammartin-sur-Tigeaux DEMANDE de SUBVENTION 2016 1

dossIeR de deMande de suBVenTIon 2016 - PS-Eau

FONDS EAU DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 5 versement subvention La subvention sera versée selon les modalités suivantes : • elle est inférieure ou égale à 10 000 € : le versement se fera suite à la notification de la

Dossier de demande de subvention 2016 - SDIS30

Bilan financier de l’exercice 2016, signé par le Président (dès le vote de celui-ci, et dans tous les cas avant le versement de la subvention) Pièces techniques : Dossier administratif, Description des actions projetées, Pour les demandes d’investissement, fournir la décision de l’association et les devis

Dossier demande de subvention 2016 - Flers Agglo en Normandie

1 Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d’association N° 12156*02 Dossier demande de subvention 2016 Nom de l’association : Veuillez cocher la case correspondant à votre situation :

DEMANDE SUBVENTION - banyuls-sur-mercom

Si l’exercice de l’association est différent de l’année civile, préciser les dates de début et de fin d’exercice Le total des charges doit être égal au total des produits Exercice 2016 ou date de début : date de fin : CHARGES Montant PRODUITS Montant Achats Vente de produits finis, de marchan-dises, prestations de services

1 Identification de lassociationDécret n° 2016-1971 du 28

La subvention sollicitée de , objet de la présente demande représente du total des produits du projet 5 Ne pas indiquer les centimes d'euros 6 L'attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d'autres financeurs publics valent

E-SUBVENTION 2016 - DRDJSCS des Pays de La Loire

Pour démarrer la saisie de votre demande de subvention, vous devez connaître le N° de RNA et de SIRET (obligatoire) de l’association Ces informations doivent être renseignées sur la fiche 1-2 "Présentation de l’association" contenue dans le dossier de demande de subvention Vous arrivez sur la fiche d’identification

ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION(S)

DEMANDE DE SUBVENTION(S) Formulaire unique N°12156*05 Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations art 9-1 et 10 Décret n° 2016-1971 du 28 décembre 2016 Une notice n° 51781#02 est disponible pour vous accompagner dans votre démarche de demande de subvention