PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL - Ensisheim
Commune d’Ensisheim - 121 - PV de la séance du 29 juin 2015 - 61 - Compte tenu de la parution du livre « Ensisheim, les métamorphoses d’une ville » en décembre 2014, vendu également au prix de 15 euros TTC par article, et de la prochaine
Parc d’Activité de la Plaine d’Alsace
commune d’Ensisheim, commune du Haut-Rhin située à environ 12 km au Nord de Mulhouse L’opération se situe dans une zone délimitée : - au Sud et au Nord par un chemin d’exploitation agricole, - à l’Est par des terrains agricoles situés sur le ban de la commune de Réguisheim,
Titre Prénom Nom Fonction Adresse CP Commune Monsieur André
Titre Prénom Nom Fonction Adresse CP Commune Monsieur André SIEBER Maire 10 Grand'rue 68600 ALGOLSHEIM Monsieur Jean-Luc LAMERE Maire 8, rue du 24 Novembre 68210 ALTENACH Monsieur Nicolas JANDER Maire 5 place de la République 68130 ALTKIRCH Monsieur Patrick REINSTETTEL Maire 2 rue de la Reconnaissance 68770 AMMERSCHWIHR
Département du Haut-Rhin - CCCHR
Peuplée de quelque 1850 habitants (selon recensement 2015), la commune de Réguisheim s’étend sur un peu plus de 23 km² Elle est localisée à 22 kilomètres au Sud de Colmar, entre la forêt de la Thur et celle de la Hardt Réguisheim est la seule commune, avec Ensisheim, à être implantée sur la rive droite de l’Ill,
Inspection Académique Etablissements spécialisés 2011/2012
d'enseignement maison centrale - 49 rue de la 1ere armee 68190 ensisheim adresse c p commune circonscription c p commune circonscription rne civilité enseignant tel titre type nom de l'ecole rne civilité titre type nom de l'ecole adresse enseignant tel
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE N°65 du 15
2014-2016 pour la commune de Village-Neuf 180 Arrêté n°036-BPLH du 14 décembre 2017 prononçant la levée de carence définie par l’article L 302-9-1 du code de la construction et de l’habitat au titre de la période triennale 2014-2016 pour la commune de Rixheim 184
S’NEPOMUK BLÄTTLA - Meyenheim
commissaire enquêteur pourront être consultés au siège de la CCCHR à l’adresse suivante : 6, Place de l’Eglise 68190 ENSISHEIM au R D C (rez-de-chaussée), ainsi que dans les mairies des communes membres concernées pendant 32 jours consécutifs, aux jours et heures habituels d’ouverture du 7 octobre 2019 au 7 novembre 2019 inclus
Compte-rendu De la séance du Conseil Municipal de la Commune
La Commune a été destinataire d’une déclaration d’intention d’aliéner de bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’Urbanisme Cette demande concerne la vente d’un appartement à usage d’habitation et de sa cave, situé 41 rue Basse, (section 2 parcelle 121), appartenant à M Jean SIEGEL M
[PDF] Commune Association Fédération Arrondissement Commune de - Anciens Et Réunions
[PDF] commune autorisation de lotir
[PDF] COMMUNE AUTORISATION DE LOTIR MODIFICATIVE
[PDF] commune bruges capbis mifaget - Mairie de Bruges - France
[PDF] COMMUNE CANTON ARRONDISSEMENT BUREAU Achenheim
[PDF] Commune Cellule . . . . . . /. . . . . . . . ./. . . . . . . . . NUMERO SEXE AGE - Anciens Et Réunions
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[PDF] Commune de . La Nartuby DRAGUIGNAN
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