des Territoires Le rôle de la Direction Départementale des
Direction départementale des Territoires 4 DDT de la Mayenne Le 18 mars 2013 Les montants des redevances maximum les montants maximum définis annuellement par la circulaire loyer A titre d'info pour 2013 : 4 Les types 1 ne sont pas autorisés pour les logements foyers Type de logement caractéristiques Montant maximal de la redevance au 01
PRÉFET DE LA HAUTE-GARONNE
DDT = Direction départementale des territoires DGCS = Direction générale de la cohésion sociale DGS = Direction générale de la santé DGOS = Direction générale de l’organisation des soins DGSCGC = Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises DIRECCTE = Direction régionale des entreprises, de la concurrence
GUIDE DU BAILLEUR - Caffr
• Le logement est conventionné : vous avez signé avec la Direction départementale des territoires (Ddt), agissant au nom de l’État, ou avec l’Agence nationale de l’habitat (Anah) une convention comportant certaines obligations Votre locataire peut éventuellement bénéficier de l’aide personnalisée au logement (Apl)
AG des maires Moselle - 1er octobre 2016
- M Marc MENEGHIN, directeur départemental adjoint des territoires (DDT) ; - et M Maxime COURTY, directeur de l’unité départementale Moselle de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) *** [Le rôle des maires dans la République]
Thème HABITAT La RÉNOVATION
Direction départementale des Territoires des Yvelines 35, rue de Noailles - BP 1115 78011 VERSAILLES Cedex Tél : 01 30 84 30 00 L’arrêté du 30 décembre 2014, modi-fiant l’arrêté du 29 juillet 1987 relatif aux plafonds de ressources des béné-ficiaires de la législation sur les habita-tions à loyer modéré et des nouvelles
Charte d’engagements départementale des utilisateurs
• La Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale • L’Agence Régionale de Santé Le comité de rédaction s’est systématiquement réuni en présence de la DDT, dont le rôle a notamment consisté à s’assurer de la concertation entre les participants Le comité de rédaction a proposé son travail à un
Projet de charte d’engagements départementale des
anticipation du vote de la loi Egalim et des textes d’application de son article 83 et en amont de la signature du Contrat de Solutions Cette première période de travail a donné lieu à 2 réunions de concertation le 10 juillet 2018 et le 21 juin 2019, réunissant des représentants de la Chambre Départementale d’Agriculture de la
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 17 SEPTEMBRE 2019
Ce nouveau plan fait suite au refus du premier projet par la Direction Départementale des Territoires (DDT) qui souhaitait un pan d'aménagement global tel que présenter Le nouveau projet comportera la vente anticipée de deux premiers lots
1000 Cafés
conviendra de se référer à l'avis des services en charge de la biodiversité en DDT Telles sont les remarques que le permis de construire appelle de la part du SCELA Sites et sols pollués Création d'un EPHAD par la SCI ALPHATEC sur la commune de VILLERUPT au lieu-dit Les Aubrives (section AB — parcelles 99, 103 et 104)
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