PADD - chateauneufvillevieille

COMMUNE DE CHATEAUNEUF VILLEVIEILLE 2, Place de la Madone 06390 CHATEAUNEUF VILLEVIEILLE P A D D (PROJET D’ MENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE) 2 Arr†t 28/06/2012 Enqu†te publique : Du 09/10 au 08/11/12 Approbation : 07/03/2013 ARCHITECTURE - INGENIERIE - URBANISME Bernard HEAMS Architecte D P L G

COMMUNE DE CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE

commune de chateauneuf-villevieille plan de prevention des risques naturels previsibles de mouvements de terrain reglement juin 2002 prescription d’un plan de prevention des risques (ppr) le : 13 juillet 2001 conformément à la loi n° 95 101 du 2 février 1995 deliberation du conseil municipal : 07 mars 2002

Commune de Chateauneuf - Villevieille - Alpes-Maritimes

Commune de Chateauneuf - Villevieille 0 0,5 1 Kilomètre Légende : Entre 55 et 60 dB(A) Entre 60 et 65 dB(A) Entre 65 et 70 dB(A) Entre 70 et 75 dB(A) > à 75 dB(A) Périmètre communal Zones exposées au bruit - cartes de type "A" Lden Batiment Batiment administratif Bâtiment à usage industriel, agricole ou commercial Bâtiment religieux

REPUBLIQUE FRANÇAISE - Châteauneuf-Villevieille

MAIRIE CHATEAUNEUF-VILLEVIEILL BP Budget Communal 2019 Code INSEE INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A Informations statistiques Valeurs Population totale (colonne h du recensement INSEE) : 931 Nombre de résidences secondaires (article R 2313-1 in fine) : 0 Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère : CCPP

Mission archives 10/10/2007 page 1/17

commune de Châteauneuf-Villevieille – PPR, 2002 20070643/13 Communes de la Colle-sur-Loup et Villeneuve-Loubet - PPR inondation - approbation le 20/07/00

COMMUNE DE CONTES SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT Zonage d

du centre du village), la Pointe de Contes (à l'extrémité sud de la commune) et le hameau de la Vernéa (à la croisée des 3 zones précédentes) L'altitude s'étage de 130 à 680 mètres Le mont Macaron situé au sud sur la commune de Châteauneuf-Villevieille domine la commune avec ses 806 mètres d'altitude

(Identifiant national : 930020444) MONT MACARON - MONT DE LUBAC

- Commune : Tourrette-Levens (INSEE : 06147) - Commune : Châteauneuf-Villevieille (INSEE : 06039) - Commune : Cantaron (INSEE : 06031) - Commune : Contes (INSEE : 06048) 1 2 Superficie 1416,84 hectares 1 3 Altitude Minimale (mètre): 128 Maximale (mètre): 801 1 4 Liaisons écologiques avec d'autres ZNIEFF Non renseigné 1 5 Commentaire général

(Identifiant national : 930012627) CHAÎNE DE FÉRION - MONT CIMA

Date d'édition : 06/07/2018 https://inpn mnhn fr/zone/znieff/930012627-1/ 16 - CHAÎNE DE FÉRION - MONT CIMA (Identifiant national : 930012627)

Commune de Cantaron Plan Local dUrbanisme Notice des annexes

Commune de Cantaron – Plan Local d'Urbanisme Notice des annexes sanitaires 3 Plan du réseau d’alimentation en eau potable de Cantaron, source: Commune La consommation en eau potable En 2013, la commune recensait 558 abonnés pour une consommation totale de 71 799 m³

COMMUNE DE DRAP ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Commune de Drap ‐ Modification n° 2 du PLU approuvé 3 Notice de présentation Novembre 2013 I 1- Démographie Une augmentation de la population accentuée et constante depuis 1982 La population de la commune de Drap n’a cessé de croitre depuis 1968, passant de 1 551 à 4 474 habitants en 2009 Le taux d’accroissement annuel

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