COMMUNALE D’OSSERAIN-RIVAREYTE

l’agglom´eration de Toulouse ne couvrait pas enti`erement la commune et lors du recensement de 1962 seule la commune de Blagnac faisait partie, en plus de celle de Toulouse faisait partie de l’agglom´eration J’aitrouv´e lesdonn´ees surlesite del’agence d’urbanisme del’agglom´eration

LIVERDUN PLAN LOCAL D’URBANISME

LIVERDUN // Plan Local d'Urbanisme - Rapport de Pr sentation // Adeval 2014 9 La commune de Liverdun est localis e au centre du d partement de Meurthe-et-Moselle, plus pr cis ment au Nord-ouest de l'agglom ration nanc ienne, quinze kilom"tres de Nancy Le territoire communal jouxte les communes suivantes :

MONCETZ-LONGEVAS

dont 283 hommes et 264 femmes La commune représente moins de 1 de la population de l’agglomération de Châlons-en-Champagne qui s’élève à 64 301 habitants en 2006 1 Evolution de la population sans double compte 1968 1975 1982 1990 1999 2006 Moncetz-Longevas 240 254 297 530 525 547

MONCETZ-LONGEVAS

2 Les dispositions d’urbanisme suivantes édictant des règles de fond relatives à l’occupation des sols et ayant leur fondement dans le Code de l’urbanisme : - l’article L 111-1-4 relatif aux entrées de ville ou de village ; - l’article L 111-2 relatif à l’interdiction d’accès à certaines voies ;

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme

Remerciements

ADT : Agence d epartementale du tourisme ATU : Agence d’urbanisme de l’agglom eration tourangelle CDT : Comit e d epartementale du tourisme CRT : Comit e r egional du tourisme Centre - Val de Loire DREAL : Direction r egionale de l’environnement, de l’am enagement et du logement EPCI : Etablissement publics de coop eration intercommunale

RAPPORT D’ACTIVITÉ 2019 - Lorient Agglo

LORIENT AGGLOM É RATION - RAPPORT D’ACTIVIT É 2018 11 NOVEMBRE F GALIVEL 1 Le 13 novembre, Lorient Agglomération, Quimperlé Communauté, Roi Morvan Communauté et la Commu-nauté de communes du Kreiz Breizh ont signé avec la Région Bretagne et l’agence de l’Eau Loire-Bretagne, le Projet de Terri-OCTOBRE 1 Le 1er octobre, les nouveaux

Commune de Vallons-de-l’Erdre

Commune de Vallons-de-l’Erdre Plan Local d’Urbanisme de Saint-Sulpice-des-Landes Dossier n° 16014411 réalisé par 0 Auddicé Urbanisme Rue des Petites Granges Zone Ecoparc 49400 SAUMUR 2 41 51 98 39 www auddice com Agence Hauts-de-France (siège social) ZAC du Chevalement 5 rue des Molettes 59286 Roost-Warendin 03 27 97 36 39 Agence Grand-Est