[PDF] FORMULAIRE LICENCES Rév : 8 Page : 1/3 INSCRIPTION AUX

FORMULAIRE LICENCES INSCRIPTION AUX REGISTRES DU PERSONNEL

FORMULAIRE LICENCES - INSCRIPTION AUX REGISTRES DU PERSONNEL NAVIGANT PROFESSIONNEL - Rév : 9 Page : 1/2 Validé le : 05/01/2017 Articles : L6521-1 à L6521-6 du code des transports ; articles R 421-1 à R421-3 ; D 421-1 à D 421-10 du Code de l’aviation civile

FORMULAIRE DINSCRIPTION AU REGISTRE DES ENTREPRISES

FORMULAIRE D'INSCRIPTION AU REGISTRE DES ENTREPRISES A Extraits de la législation Art 7 LEAE – Registre communal et registre cantonal 1Chaque commune tient un registre des entreprises qui se situent sur son territoire 2Le département tient un registre des entreprises qui regroupe les données contenues dans les registres communaux

FORMULAIRE LICENCES Rév : 8 Page : 1/3 INSCRIPTION AUX

FORMULAIRE LICENCES - INSCRIPTION AUX REGISTRES DU PERSONNEL NAVIGANT PROFESSIONNEL - Rév : 8 Page : 1/3 Validé le :23/09/2015 Articles : L6521-1 à L6521-6 du code des transports ; articles R 421-1 à R421-3 ; D 421-1 à D 421-10 du Code de l’aviation civile

FORMULAIRE DE DEMANDE D’INSCRIPTION SUR LE REGISTRE NOMINATIF

Les registres nominatifs créés au titre du recueil d’informations sont tenus dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés Le droit d’accès et de correction des données nominatives est assuré conformément aux dispositions de la loi précitée

Formulaire dinscription - copie

Les registres informatisés de PHYTOCORSA A seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties Formulaire inscription Phytocorsa Ecole 8 sur 9

Inscription au registre du plan canicule

Demande d’inscription - Belgium

Elections : Le formulaire d'inscription aux élections fédérales belges doit être complété et signé (p 4 et 5 en cas de vote par procuration) Le vote est obligatoire pour tous les Belges inscrits aux registres de la population tenus dans les postes consulaires de carrière, remplissant les conditions de l’électorat

Demande d’inscription - Belgium

élections : le formulaire d'inscription en tant qu’électeur pour la participation aux futures élections fédérales législatives belges, seulement pour les personnes majeures (+18): Pour les familles : remplir un formulaire d’inscription pour chaque membre du ménage Pour les mineurs, les deux parents doivent signer le formulaire

Inscription ou révocation des testaments - Registre des

INSCRIPTION OU RÉVOCATION DES TESTAMENTS En vertu des articles 5, 6 et 10 du Règlement sur les registres des dispositions testamentaires et des mandats de protection, c B-1, r 18, Loi sur le Barreau, RLRQ, c B-1 IMPORTANT Veuillez remplir ce formulaire à l’écran avant de l’imprimer, de le signer et de nous le transmettre