Le Registre foncier du Québec en ligne
Consulter l’index des immeubles Saisissez l’information demandée, puis cliquez sur le bouton « Soumettre » Pour accélérer la recherche avec les listes déroulantes, saisissez la première lettre de la circonscription foncière, du cadastre ou de la désignation secondaire Une fenêtre de confirmation des coûts
Le Registre foncier du Québec en ligne
LE SOUTIEN À LA CLIENTÈLE Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles 2 Mars 2018 1 ASSISTANCE POUR LA CONSULTATION Heures de consultationHeures de consultationconsultation du Registre foncier du Québec en lignedu Registre foncier du Québec en lignedu Registre foncier du Québec en ligne
Index des immeubles d’intérêt patrimonial
Index des immeubles d’intérêt patrimonial Nom de rue Statut(s)* Tableau de Adresse(s) procédure Aylmer 3685 1 1 Bagg 79-83 1 1 88-96 1 1 Bernard Ouest 201-211 6 1 5 Berri 3700 5 4, 6 103 5 3767 6 101 5 4245-4249 6 2 5 4350-4588 AP 2 2 2 4353-4551 AP 2 2 2 5208-5210 6 3 5 5257-5259 6 4 5 Boucher 513 6 4 5 Boyer 4356-4358 6 49 5 Calixa
Répertoire des immeubles d’intérêt patrimonial
quelque 1000 immeubles avec un ou des statuts en consultant l’index des adresses de la section 4 Pour plus d’informations quant à la valeur historique ou architecturale de certains immeubles, il est possible de consulter le Grand répertoire du patrimoine bâti de Montréal et le Répertoire du patrimoine culturel du Québec sur leur site
Commande d’actes et index - JLR
uide pour les utilisateurs des services en ligne JLR 53 Commande d'actes et d'index 2 Commande de titres au Registre foncier Cliquez Recherche de titres dans le menu de gauche 1 Vous serez automatiquement dirigé sur l’onglet Historique immeuble Vous pourrez commander l’index des immeubles du Registre foncier via JLR
Les premiers mois du Registre foncier informatis”
dans l’Index des immeubles Le pionnier,c’est Me Guy Leduc,de Saint-Hyacinthe Traité à 9 h 52,le document est ensuite accepté à 10 h 09 après un contrôle de qualité que j’ai eu l’honneur d’effectuer à titre d’Officier de la publicité foncière du Québec À
LA RÉGLEMENTATION RELATIVE À LA PUBLICITÉ FONCIÈRE
Fiche immobilière de l'index des immeubles (partie informatisée) Fiche immobilière de l'index des immeubles (partie numérisée) Consultation d'un acte Registre des mentions (relativement à une radiation) Index des noms LL D , notaire, professeur à la Faculté de droit et au Département des
INDEX DES AUTEURS
d’utilisation que vous pouvez consulter en ligne INDEX DES AUTEURS Volume 114, numéro 3, décembre 2012 La copropriété des immeubles bâtis et le cadastre
L’INFORMATEUR
visant l’optimisation de l’utilisation des immeubles municipaux – Demande d’appui financier – Recomman-dations d’un consultant – Analyse produite à l’occasion d’une recommandation – Existence d’un document – Art 1, 9, 37 al 2 et 39 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes
[PDF] registre foncier ville de québec
[PDF] registre foncier montréal
[PDF] réquisition d'inscription définition
[PDF] registre foncier joliette
[PDF] bureau de la publicité des droits
[PDF] registre foncier saguenay
[PDF] séquenceur cablé et microprogrammé
[PDF] architecture de l'ordinateur cours et exercices pdf
[PDF] unité de commande
[PDF] ual
[PDF] mouvement littéraire def
[PDF] ccf anglais bts
[PDF] la ferme des animaux analyse 3eme
[PDF] exemple sujet bac histoire oral sti2d