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Procédure de vente SDV 20213000 pour le matériel prévu pour
a Le seul critère d’attribution est le prix b L’offre la plus haute par lot pour le matériel présenté en vente déterminera le choix c Des négociations ne sont pas autorisées 8 Attribution a Une proposition d'attribution de la vente sera établie par le Service des Ventes b
Cote dIvoire - Loi n°2013-546 du 30 juillet 2013 relative
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Politique de l’information s’appliquant aux élus et à l
• La orrespondan e deant être enoée au nom de la Ville à la demande d’un ou de plusieurs élus doit être approuvée par le conseil municipal • Le conseil municipal délègue par les présentes au directeur municipal le pouvoir de mettre à jour l’appendie A de la présente politique au besoin 12 Administration et contact
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inapproprié Seules des palettes Euro peuvent être utilisées - Le fournisseur est responsable des coûts et des inconvénients résultant du non-respect de nos instructions de transport, de dédouanement, etc - L'assurance transport est souscrite par le fournisseur - Si un soin particulier doit être apporté au déballage de la
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cas d'arrêt ou de destruction, peuvent avoir de graves incidences sur la santé, la sécurité, le bien-être social ou économique des citoyens, et/ou le fonctionnement correct ou continu des services de l'Etat Pays tiers : tout Etat non membre de la CEDEAO SMS: Sigle anglo-saxon, signifiant 'Short Message Service' (en Français : Service de
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être fournie le plus tôt possible après cette date Dans ce cas, la proposition de dénomination doit être faite en utilisant le formulaire "Proposition de dénomination variétale" Une proposition pour une dénomination variétale doit être reçue avant que l'Office reçoive les résultats finaux de l'examen technique
Préambule - faoorg
nutrition, l’alimentation et l’agriculture Dans le présent acte, le terme "agriculture" englobe les pêches, les produits de la mer, les forêts et les produits bruts de l’exploitation forestière 2 L’Organisation encourage et, au besoin, recommande toute action de caractère national et international intéressant:
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