MARCHE PRITH de la MARTINIQUE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PREFET DE MARTINIQUE Direction des Entreprises, de la Concurrence, De la Consommation, du Travail et de l’Emploi De Martinique Pôle 3 E Centre Administratif Delgrès Route de la pointe des sables BP 653 97263 – Fort de France - Cedex MARCHE PRITH de la MARTINIQUE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C C T P ) _____ CCTP: 07-03 du 18 avril 2007 Etabli en application du Code des Marchés Publics et relatif au service de téléphonie fixe La procédure de consultation utilisée est la procédure adaptée en application des articles 28 et 40 du Code de Marchés Publics
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières expose les exigences de la Région relatives aux actions de formation proposées, les critères d’accès des publics à ces formations, les modalités de prise en charge des frais de formation et de la rémunération, et enfin les cahiers des
MARCHE PRITH de la Région Guyane CAHIER DES CLAUSES
MARCHE PRITH de la Région Guyane CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Animation et la coordination du Plan Régional d’Insertion des Travailleurs Handicapés (PRITH) de la Région Guyane
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP)
− aux spécifications techniques exigées dans le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) 2 4 1 Sécurité de l’opérateur 2 4 1 1 - Dispositions générales Les tables à soudage-meulage ainsi que le groupe filtre-ventilation et leurs accessoires doivent être conformes aux
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Personne habilitée à donner des renseignements prévus à l’article 109 du Code des Marchés Publics : Monsieur le Maire de PERNES-LES-FONTAINES Ordonnateur : Monsieur le Maire de PERNES-LES-FONTAINES Comptable public assignataire des paiements : Trésorerie de Monteux
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Ville de Ma cy l’Etoile MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) PERSONNE PUBLIQUE : COMMUNE DE MARY L’ETOILE 63 place de la Mairie 69280 MARY L’ETOILE Téléphone : 04 78 87 89 89 Télécopie : 04 78 44 26 62 OBJET DE LA CONSULTATION :
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES DU CAHIER DES CHARGES
de copieurs de 4 photocopieurs + logiciel de gestion globalisé pour le Collège Le Calloud (38110 La Tour du Pin) Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) valant acte d'engagement Marché public : MAPA / réf Date : le 17/03/2020
Prestations de service de restauration scolaire Cahier des
marché concerne la confection et la fourniture des repas pour le restaurant scolaire de la commune d’Ambleny Le titulaire du marché est réputé avoir pris connaissance des lieux et de tous les éléments afférents à sa prestation stipulés dans le présent Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans l’ensemble des annexes
Marche de prestations de services - GIPED
Marche de prestations de services Pré accueil téléphonique du 119 Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Procédure N° 00234 Date limite de remise des offres : lundi 16 septembre 2019à 15 heures
[PDF] Marché de l occasion et exigences de rénovation énergétique. Rencontre de l Observatoire 21 mai 2015
[PDF] MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
[PDF] MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET
[PDF] MARCHÉ DE TRAVAUX ADDITIF AU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
[PDF] Marché public Cahier des Clauses Techniques Particulières
[PDF] MARCHE PUBLIC D ÉTUDES
[PDF] MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES À BONS DE COMMANDE
[PDF] MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D ŒUVRE ACTE D'ENGAGEMENT (AE)
[PDF] MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006)
[PDF] MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MAPA 2014-01 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
[PDF] MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES A.E. C.C.A.P.
[PDF] MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
[PDF] Marché public. Déclaration du candidat
[PDF] MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES. Commune de Le Boulou - Service Marchés Avenue Léon-Jean Grégory 66162 - Le Boulou cedex