ADDITIF AU CCAP
ADDITIF AU C C A P (cahier des clauses administratives particulières) Le cahier des Clauses Administratives Particulières applicables aux marchés de travaux est complété par le présent document intitulé "Additif au C C A P " Celui-ci précise ou modifie, s'il y a lieu, les dénominations,
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
COMMUNE DE VAUJANY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Marché de travaux passé en une procédure adaptée, soumise aux dispositions des articles L 2123-1 et R 2123-1 1° du Code de la commande publique CHANGEMENT DU PLATELAGE DU PONT DE LA PISTE VAUJANIATE Domaine skiable de Vaujany JUIN 2019
REAMENAGEMENT DE LA STATION DE LURE CAHIER DES CLAUSES
REAMENAGEMENT DE LA STATION DE LURE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P ) Marché de travaux passé en vertu de l’article 28 du Code des marchés publics LOT 1 – Travaux de terrassement, voirie, réseaux LOT 2 – Fourniture et mise en place d’un tapis skieurs LOT 3 – Fourniture et mise en place d’un fil neige
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
- le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de travaux (CCAG-travaux), tel que résultant de l’arrêté du 3 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du Cahier des Clauses
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX - ville-noyelles-godaultfr
Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 1 sur 25 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Cahier des Clauses Administratives Particulières n° 2011-05 du 15/12/2011 commun à tous les lots Pouvoir adjudicateur VILLE DE NOYELLES GODAULT Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le Maire Maître d’œuvre REVAL Objet de la consultation
LIEU : MAILLANE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Cahier des Clauses
Cahier des Clauses TechniquesParticulières Page 1 sur 136 LIEU : MAILLANE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières Pouvoir adjudicateur Commune de Maillane Adresse : Hôtel de Ville – Cours Jeanne d’Arc – 13910 Maillane Téléphone : 04-90-95-74-06 / Télécopie : 04-90-90-52-84
Commune de Castres-Gironde
Les documents applicables étant ceux en vigueur au premier jour du mois d'établissement des prix (mo défini au 3 4 2 ) : Le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG arrêté du 8 septembre 2009, modifié par l'arrêté du 3 mars 2014) Le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) applicable aux marchés publics de travaux
Cahier des clauses techniques générales relatives marchés de
dispositions des arrêtés susvisés, les fascicules du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l'Etat Français : Fascicule 4 (titre 1er): Fourniture d'acier et autres métaux Armatures pour béton armé
relatif aux marchés de travaux Dispositions générales (RCDG)
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) -Le cahier des clauses administratives générales (CCAG-T) applicables aux marchés de travaux passés pour le compte de l’État -Le Cahier des prescriptions communes (CPC) : Cahier des Clauses Administratives et Financières Générales (CCAFG)
DOSSIER D’APPEL D’OFFRES Marché de travaux d’aménagement de
que de deux lots au maximum 3 Les travaux prévus dans le cadre de ce marché sont à réaliser dans un délai maximum de quatre-vingt (90) jours pour chaque lot à compter de la date de démarrage des travaux fixée dans l’ordre de service de démarrage des travaux Le délai d’exécution des travaux n’est pas cumulatif
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