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ADDITIF AU CCAP

ADDITIF AU C C A P (cahier des clauses administratives particulières) Le cahier des Clauses Administratives Particulières applicables aux marchés de travaux est complété par le présent document intitulé "Additif au C C A P " Celui-ci précise ou modifie, s'il y a lieu, les dénominations,

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

COMMUNE DE VAUJANY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Marché de travaux passé en une procédure adaptée, soumise aux dispositions des articles L 2123-1 et R 2123-1 1° du Code de la commande publique CHANGEMENT DU PLATELAGE DU PONT DE LA PISTE VAUJANIATE Domaine skiable de Vaujany JUIN 2019

REAMENAGEMENT DE LA STATION DE LURE CAHIER DES CLAUSES

REAMENAGEMENT DE LA STATION DE LURE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P ) Marché de travaux passé en vertu de l’article 28 du Code des marchés publics LOT 1 – Travaux de terrassement, voirie, réseaux LOT 2 – Fourniture et mise en place d’un tapis skieurs LOT 3 – Fourniture et mise en place d’un fil neige

Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

- le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de travaux (CCAG-travaux), tel que résultant de l’arrêté du 3 mars 2014 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du Cahier des Clauses

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX - ville-noyelles-godaultfr

Cahier des Clauses Administratives Particulières Page 1 sur 25 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Cahier des Clauses Administratives Particulières n° 2011-05 du 15/12/2011 commun à tous les lots Pouvoir adjudicateur VILLE DE NOYELLES GODAULT Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le Maire Maître d’œuvre REVAL Objet de la consultation

LIEU : MAILLANE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Cahier des Clauses

Cahier des Clauses TechniquesParticulières Page 1 sur 136 LIEU : MAILLANE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières Pouvoir adjudicateur Commune de Maillane Adresse : Hôtel de Ville – Cours Jeanne d’Arc – 13910 Maillane Téléphone : 04-90-95-74-06 / Télécopie : 04-90-90-52-84

Commune de Castres-Gironde

Les documents applicables étant ceux en vigueur au premier jour du mois d'établissement des prix (mo défini au 3 4 2 ) : Le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG arrêté du 8 septembre 2009, modifié par l'arrêté du 3 mars 2014) Le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) applicable aux marchés publics de travaux

Cahier des clauses techniques générales relatives marchés de

dispositions des arrêtés susvisés, les fascicules du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l'Etat Français : Fascicule 4 (titre 1er): Fourniture d'acier et autres métaux Armatures pour béton armé

relatif aux marchés de travaux Dispositions générales (RCDG)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) -Le cahier des clauses administratives générales (CCAG-T) applicables aux marchés de travaux passés pour le compte de l’État -Le Cahier des prescriptions communes (CPC) : Cahier des Clauses Administratives et Financières Générales (CCAFG)

DOSSIER D’APPEL D’OFFRES Marché de travaux d’aménagement de

que de deux lots au maximum 3 Les travaux prévus dans le cadre de ce marché sont à réaliser dans un délai maximum de quatre-vingt (90) jours pour chaque lot à compter de la date de démarrage des travaux fixée dans l’ordre de service de démarrage des travaux Le délai d’exécution des travaux n’est pas cumulatif

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1

ÉMETTEUR : MDP

2 Article 1. Objet du marché - Dispositions générales. _____________________________ 5 Article 2. Pièces constitutives du marché. _____________________________________ 5 Article 3. Prix et mode d'évaluation des ouvrages - Variation dans les prix - Mode de règlement des comptes. _____________________________________________________________ 6 Article 4. Délais d'exécution - Pénalités et primes. ______________________________ 9 Article 5. Clauses de sûreté et de financement. ________________________________10

Article 6. Provenance, qualité, contrôle et prise en charge des matériaux et produits. __12

Article 7. Implantation des ouvrages. ________________________________________13 Article 8. Préparation, coordination et exécution des travaux. _____________________13 Article 9. Contrôles et réception des travaux. __________________________________17 Article 10. Dérogation aux documents généraux. _______________________________24 Article 11. Objet du marché - Dispositions générales(1). _________________________26 Article 12. Pièces constitutives du marché. ____________________________________26 Article 13. Prix et mode d'évaluation des ouvrages - Variation dans les prix - Mode de règlement des comptes. ____________________________________________________________27 Article 14. Délais d'exécution - Pénalités et primes. _____________________________29 Article 15. Clauses de sûreté et de financement. ________________________________30

Article 16. Provenance, qualité, contrôle et prise en charge des matériaux et produits. __31

Article 17. Implantation des ouvrages. ________________________________________31 Article 18. Préparation, coordination et exécution des travaux. _____________________31 Article 19. Contrôles et réception des travaux. __________________________________34 Article 20. Dérogation aux documents généraux. _______________________________35

ÉMETTEUR : MDP

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ÉMETTEUR : MDP

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ÉMETTEUR : MDP

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ÉMETTEUR : MDP

6

Article 3.3.1. Contenu des prix.

Article 3.3.2. Facilités particulières accordées à l"entrepreneur. Article 3.3.3. Règlements des ouvrages ou prestations faisant l"objet du marché.

ÉMETTEUR : MDP

7 Article 3.3.4. Travaux réglés sur dépenses contrôlées. Article 3.3.5. Sous-détail et/ou décomposition des prix.

Article 3.3.6. Travaux en régie.

Article 3.3.7. Projets de décomptes mensuels.

ÉMETTEUR : MDP

8 Article 3.3.8. Prestations comportant un délai important de fabrication ou de stockage en usine.

Article 3.4.1. Nature des prix du marché.

Article 3.4.2. Mois m0 d"établissement des prix. Article 3.4.3. Index I de référence pour l"actualisation ou la révision des prix. Article 3.4.4. Formule(s) de révision des prix. Article 3.4.5. Modalités réglementaires de révision des prix. Article 3.4.6. Modalités d"actualisation des prix fermes. )m(3m0IICA Article 3.4.7. Modalités de révision partielle des prix fermes (produits dérogatoires).

ÉMETTEUR : MDP

9 Article 3.4.8. Actualisation ou révision des frais de coordination. Article 3.4.9. Actualisation ou révision provisoire. Article 3.4.10. Application de la taxe à la valeur ajoutée.

ÉMETTEUR : MDP

10

ARTICLE 5.2. !!b/9͵

ÉMETTEUR : MDP

11

ÉMETTEUR : MDP

12 Article 6.3.1. Compléments et dérogations à apporter aux dispositions du CCAG et du CCTG. Article 6.3.2. Matériaux, produits et composants de construction devant faire l"objet de vérifications ou de surveillance de la fabrication. Article 6.3.3. Décision de faire exécuter des essais et vérifications en sus de ceux définis par le marché.

ÉMETTEUR : MDP

13 Article 8.1.1. Calendrier prévisionnel d"exécution. Article 8.1.2. Dérogation - Coordination des travaux. Article 8.1.3. Répartition des dépenses communes.

Article 8.1.3.1. Dépenses d"investissement.

ÉMETTEUR : MDP

14 Exécution des voies d'accès provisoires et des branchements provisoires d'eau et d'électricité Etablissement des clôtures et panneaux de chantier

Installation d'éclairage et de signalisation

Installations communes de sécurité et d'hygiène (sanitaires, vestiaires, réfectoires, infirmerie...)

Gros oeuvre

Installations de gardiennage et du local mis à la disposition du maître d'oeuvre Installation du téléphone et des ascenseurs de chantier

Gros oeuvre

Branchements provisoires d'égout

V.R.D. (1)

Réseau provisoire intérieur d'eau, y compris son raccordement couverture Evacuation provisoire des eaux pluviales reçues par les bâtiments plomberie Réseau provisoire intérieur d'électricité y compris son raccordement

électricité

(1) si le lot VRD n'existe pas, la dépense correspondante est réputée rémunérée par les prix du lot " gros oeuvre »

Article 8.1.3.2. Dépenses d"entretien.

Article 8.1.3.3. Dépenses de consommation.

ÉMETTEUR : MDP

15

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Article 8.2.1. Ordres de service.

Article 8.4.1. Proportion d"ouvriers étrangers. Article 8.4.2. Proportion d"ouvriers d"aptitudes physiques restreintes.

ÉMETTEUR : MDP

16

Article 8.5.1. Références.

Article 8.5.2. Emplacements nécessaires à l"entrepreneur pour ses installations de chantier et dépôts provisoires de matériels et matériaux. Article 8.5.3. Installations à réaliser par l"entrepreneur. Article 8.5.4. Emplacements mis gratuitement à la disposition de l"entrepreneur. Article 8.5.5. Mesures particulières en vue d"assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs sur le chantier.

Article 8.5.5.1. Locaux pour le personnel.

ÉMETTEUR : MDP

17 Article 8.5.5.2. Document établissant les mesures particulières en vue d"assurer la sécurité et de protéger la santé.

Article 8.5.5.3. Collège Interentreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de

Travail (désigné ci-après sous le nom de CISSCT).

Article 8.5.5.4. Voies et réseaux divers.

Article 9.1.1. Essais et contrôles d"ouvrages ou parties d"ouvrages. Article 9.1.2. Droit de faire effectuer des essais et contrôles en sus de ceux définis par le marché. 18 Article 9.2.1. Dans le cas de marchés passés avec une entreprise générale ou avec un groupement conjoint ou solidaire (marché unique). Article 9.2.2. Dans le cas de marchés par lots séparés.

Article 9.2.3. Dispositions particulières.

Article 9.6.1. Garantie particulière d"étanchéité. 19

Article 9.6.2. Garantie particulière.

Article 9.6.2.1. Système de protection des structures métalliques.

Article 9.6.2.2. Peintures sur bois.

Article 9.6.2.3. Peintures sur maçonnerie.

Article 9.6.3. Garantie particulière des matériaux de type nouveau. Article 9.6.4. Garantie particulière de fonctionnement d"installations de haute technicité. Article 9.6.5. Garantie particulière des espaces verts. 20

ARTICLE 9.7. !{{...w!b/9{͵

Article 9.7.1. Activité bâtiment.

Article 9.7.1.1. Assurance en cours de travaux.

Article 9.7.1.1.1. Pendant la période de construction. Article 9.7.1.1.2. Pendant la période de maintenance.

Article 9.7.1.1.3. Franchise.

Article 9.7.1.2. Assurance de responsabilité.

21

Article 9.7.1.3. Assurance dommage-ouvrage.

Article 9.7.1.4. Assurance " Police Unique de Chantier » (PUC).

Article 9.7.1.4.1. Mandat conféré au maître d"ouvrage pour la souscription d"une Police Unique de

Chantier.

Article 9.7.1.4.2. Consistance des polices.

Article 9.7.1.4.2.1. Avant réception (Tous Risques Chantier). Article 9.7.1.4.2.2. Après réception (Police Unique de Chantier). 23

Article 9.7.2. Activité génie civil.

Article 9.7.3. Contrôle technique.

24
25
26

Article 11.2.1. Décomposition en lots.

Article 11.2.2. Décomposition en tranches.

27

ARTICLE 12.2. tL:/9{ D;b;w![9{͵

Article 13.2.1. Contenu des prix - Etablissement des prix et sujétions liées aux intensités limites des intempéries et aux phénomènes naturels (Article 3.3.1 du CCAP) Article 13.2.2. Règlement des ouvrages ou prestations faisant l"objet du marché - (Article 3.3.3 du CCAP) 28
Article 13.2.3. Projets de décompte mensuels - Phases techniques ou phases clés et règlements correspondants (Article 3.3.7 du CCAP) Article 13.2.4. Prestations comportant un délai important de fabrication ou de stockage usine (Article 3.3.8 du CCAP) Article 13.3.1. Nature des prix du marché (Article 3.4.1 du CCAP) !5͵//!t͵ Article 13.3.2. Mois m0 d"établissement des prix (Article 3.4.2 du CCAP) Article 13.3.3. Index I de référence pour l"actualisation ou la révision des prix (Article

3.4.3. du CCAP)

29
Article 13.3.4. Formule(s) de révision des prix (Article 3.4.4. du CCAP) Article 13.3.5. Modalités règlementaires de révision des prix (Article 3.4.5 du CCAP) Article 13.3.6. Modalités d"actualisation des prix fermes (Article 3.4.6 du CCAP) Article 13.3.7. Modalités de révision partielle des prix fermes (produits dérogatoires) (Article 3.4.7 du CCAP) Article 14.2.1. Pénalités globales pour retard (Article 4.3.1 du CCAP) Article 14.2.2. Primes d"avances (Article 4.3.2 du CCAP) Article 14.2.3. Pénalités pour pertes d"exploitation (Article 4.3.3 du CCAP) 30

ARTICLE 15.2. !!b/9͵

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Article 18.5.1. Installations à réaliser par l"entrepreneur (Article 8.5.3 du CCAP) Article 18.5.2. Emplacements mis gratuitement à la disposition de l"entrepreneur -

Dépôt provisoire ou définitif de déblais ou de terre végétale (Article 8.5.4 du CCAP)

Article 18.5.3. Mesures particulières en vue d"assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs sur le chantier (Article 8.5.5 du CCAP) 33
34
Article 19.4.1. Activité bâtiment (Article 9.7.1 du CCAP) 35
Article 19.4.2. Activité génie civil (Article 9.7.2 du CCAP)quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39