Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale
Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale vu la convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occi-dentale (HES-SO), du 26 mai 2011, arrête : I Dispositions générales Champ d’application Article premier 1Le présent règlement fixe les dispositions cadres rela-
Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse
Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale, vu la Convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occi-dentale (HES-SO), du 26 mai 2011, vu les Directives-cadres relatives à la formation de base (bachelor et master) en HES-SO, du 6 mai 2011, arrête : I Dispositions générales Champ d’application
Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse
Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale vu la Convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occiden-tale (HES-SO), du 26 mai 2011, arrête : I Principes Buts et champ d’application Article premier 1Le présent règlement précise les conditions d’admission dans
Le Rectorat de la HES-SO Haute école spécialisée de Suisse
de praticienne formatrice ou de praticien formateur Le Rectorat de la HES-SO Haute école spécialisée de Suisse occidentale, vu la convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occi-dentale (HES-SO), du 26 mai 2011, arrête : I Dispositions générales
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Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale vu la convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale (HES-SO), du 26 mai 2011, vu le règlement relatif à la formation de base (Bachelor et Master) à la HES-SO, du 2 juin 2020,
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Page 1/16 Règlement sur la formation de base (Bachelor et Master) à la HES-SO Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale
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Règlement électoral de la HES-SO Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale vu la Convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occi-dentale (HES-SO) (ci-après la Convention), du 26 mai 2011, arrête : I Dispositions générales et communes But et champ Article d’application
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Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale vu la convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale (HES-SO), du 26 mai 2011, vu le règlement relatif à la formation de base (bachelor et master) à la HES-SO, du 2 juin 2020,
Version du 5 avril 2016 Le Rectorat de la Haute école
Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale vu la convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occiden-tale (HES-SO), du 26 mai 2011, vu le règlement d’admission en Master HES-SO, du 11 décembre 2014, vu le règlement sur la formation de base (bachelor et master) en HES-SO, du 15 juillet 2014,
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Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale vu la Convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occiden-tale (HES-SO), du 26 mai 2011, arrête : I But et définitions But Article premier 1Le présent règlement : a) précise la terminologie de l’art 48 de la Convention intercantonale sur la
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Règlement de filière du Bachelor of Science HES-SO en (ŃRQRPLH G·HQPUHSULVH Le Rectorat de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale, vu la Convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occi- dentale (HES-SO), du 26 mai 2011, vu les Directives-cadres relatives à la formation de base (bachelor et master) en HES-SO, du 6 mai 2011, arrête :I. Dispositions générales
ChampG·MSSOLŃMPLRQ Article premier 1Le présent règlement précise les directives-cadres relatives
à la formation de base (bachelor et master) en HES-SO pour la filière Bachelor of Science HES-SO en (ŃRQRPLH G·HQPUHSULVH.2 Il V·MSSOLTXH j PRXPHV OHV SHUVRQQHV immatriculées à la HES-SO et candidates
j O·RNPHQPLRQ GX PLPUH GH %MŃOHORU RI 6ŃLHQŃH +(6-SO en (ŃRQRPLH G·entreprise.Langue
G·HQVHLJQHPHQP Art. 2 1La formation est dispensée en français ou en allemand.2Un programme bilingue est offert.
3Certains modules peuvent être dispensés en anglais.
4I·RULHQPMPLRQ HQPHUQMPLRQMO %XVLQHVV $GPLQLVPUMPLRQ HVP RIIHUPH HQ Mnglais.
Définitions Art. 3 1Une XQLPp GH ŃRXUV RX XQLPp G·HQVHLJQHPHQP HVP XQ pOpPHQP G·HQVHLJQHPHQP RX G·MSSUHQPLVVMJH M\MQP XQH GXUpH HP GHV RNÓHŃPLIV NLHQ dé- terminés HP HQPUMQP GMQV OM ŃRPSRVLPLRQ G·XQ Podule.2Un module est une combinaison structurpH HP ŃROpUHQPH G·XQLPpV GH ŃRXUV
VHUYMQP j O·MŃTXLVLPLRQ GH ŃRQQMLVVMQŃHV NLHQ GpOLPLPpHV HP j OM UpMOLVMPLRQG·RNÓHŃPLIV SpGMJRJLTXHV GpILQLVB
3IH SOMQ G·pPXGHV-cadre spécifie la structure de la formation et la répartition
GHV PRGXOHV ŃRPPXQV j O·HQVHPNOe des hautes écoles, respectivement les modules spécifiques à chaque haute école.4IH SOMQ G·pPXGHV ŃRUUHVSRQG j O·MSSOLŃMPLRQ MX QLYHMX GH OM OMXPH pŃROH GX
SOMQ G·pPXGHV-cadre, comprenant notamment les déclinaisons des modules de ŃORL[ G·pŃROH MLQVL TXH les options principales et secondaires. Règlement de filière du Bachelor of Science HES-62 HQ (ŃRQRPLH G·HQPUHSULVHPage 2/5
Mode et durée de
formation Art. 4 1La filière dispense une formation à plein temps et une formation en emploi.2Les hautes écoles décident localement des modes de formation offerts ainsi
TXH GHV OMQJXHV G·HQVHLJQHPent.
3Sur décision du Rectorat, la filière peut proposer des orientations.
4Dans des cas particuliers et de manière exceptionnelle, des dérogations à la
durée maximale de 12 semestres peuvent être accordées par la filière site.5Pour les cas particuliers mHQPLRQQpV j O·MOLQpM 4 OM GHPMQGH GRLP rPUH ÓXVPifiée
et adresVpH j OM ILOLqUH VLPH MYMQP OH GpNXP G·XQH MQQpH MŃMGpPLTXHBFormation en
emploi Art. 5 1Un-e étudiant-e immatriculé-e dans la formation en emploi doit pou- YRLU ÓXVPLILHU VHPHVPULHOOHPHQP G·XQ PMX[ G·MŃPLYLPp PLQLPXP GH D0 GMQV XQ domaine ayant trait au domaine de la gestion.2(Q ŃMV GH SHUPH PRPMOH RX SMUPLHOOH GH O·HPSORL IMLVMQP NMLVVHU OH PMX[ G·MŃPLYLPp
à un niYHMX LQIpULHXU j D0 O·pPXGLMQP-e est tenu-H G·HQ LQIRUPHU OM haute école immédiatement. Au-GHOj G·XQH SpULRGH GH PROpUMQŃH PM[LPMOH IL[pH j XQ Ve- mestre sans emploi, les études devront être poursuivies à plein temps.3$ ŃOMTXH GpNXP GH VHPHVPUH O·pPXGLMQP-e en formation en emploi doit fournir
une attestation de travail.Changement de
mode de formation Art. 6 1Un-e étudiant-e peut demander à la haute école de changer de mode GH IRUPMPLRQ SRXU OH GpNXP G·XQ VHPHVPUHB IM haute école statue formellement.2IHV PRGMOLPpV G·LQVŃULSPLRQ MX[ PRGXOHV HQ ŃMV GH ŃOMQJHPHQP GH PRGH GH
formation sont décidées au niveau de la haute école.Passages inter
haute école Art. 7 1Un-e étudiant-e peut demander à poursuivre sa formation dans la même filière dans une autre haute école de la HES-SO si il ou elle remplit les conditions suivantes : a) ne paV rPUH HQ VLPXMPLRQ G·pŃOHŃ GpILQLPLI ; b) MYRLU HIIHŃPXp PRXPHV OHV pYMOXMPLRQV QpŃHVVMLUHV j O·RNPHQPLRQ GHV ŃUé- dits des modules dans lesquels il ou elle était inscrit-e. Tout module non terminé obtient la note 1.0B I·pPXGLMQP-e doit impérativement faire sa demande de transfert auprès de la haute école dans laquelle il ou elle souhaite poursuivre ses études avec copie à la haute école dans laquelle il ou elle était inscrit-e.2En principe, les autorisations de transferts ne peuvent être accordées que
pour le GpNXP G·XQe nouvelle année académique.3IM OMXPH pŃROH M O·RNOLJMPLRQ G·MŃŃHSPHU OH PUMQVIHUP G·XQ RX XQH pPudiant-e qui
remplit les conditions ci-dessus. Règlement de filière du Bachelor of Science HES-62 HQ (ŃRQRPLH G·HQPUHSULVHPage 3/5
II. Organisation des études
Principes organisa-
teurs Art. 8 La formation est construite sur la base du référentiel de compétences défini dans le plaQ G·pPXGHV GH OM ILOLqUHBModules inter
hautes écoles Art. 9 1La filière peut organiser des modules inter hautes écoles, notam-
ment pour les moGXOHV G·RSPLRQV SULQŃLSMOHVB2En cas de déplacement pour suivre une partie des enseignements dans une
MXPUH OMXPH pŃROH O·pPXGLMQP-e reste sous la responsabilité de son haute école responsable de la formation. Il/elle doit se soumettre aux règles en vigueur dans la haute pŃROH G·MŃŃXHLOBMobilité Art. 10 I·pPXGiant-e qui choisit et qui est autorisé-e à suivre une partie de sa
IRUPMPLRQ HQ PRNLOLPp O·HIIHŃPXH VRLP VXU XQ VHPHVPUH VRLP VXU XQH MQQpHBValidation des
modules et attribu- tions des crédits Art. 11 FOMTXH PRGXOH IMLP O·RNÓHP G·XQH pYMOXMPLRQ VMQŃPLRQQée par une note numérique attribuée au 1/10e sur une échelle de 1.0 à 6.0. 4.0 est la note minimale pour réussir le module.Prérequis pour le
semestre 3 Art. 12 1Pour poursuivre ses études HQ VHPHVPUH 3 GX SOMQ G·pPXGHV, tant dans la formation à plein-tePSV TXH OM IRUPMPLRQ HQ HPSORL O·pPXGLMQP-e a O·RNOLJMPLRQ G·MŃTXpULU XQ PLQimum de 54 crédits ECTS pour la formation à plein temps, respectivement 36 crédits ECTS pour la formation en emploi. Aucune compenVMPLRQ GH PRGXOH Q·HVP SRVVLNOHB2I·pPXGLMQP-e quL Q·M SMV RNPHQX D4 crédits ECTS à plein temps, respectivement
36 crédits ECTS en emploi, ne peut pas suivre les cours du semestre 3 prévus
MX SOMQ G·pPXGHV HP GRLP UpSpPHU OHV Podules échoués aux semestres 1 et 2.Inscription aux
modules et partici- pation aux évalua- tions Art. 13 1I·pPXGLMQP-H GRLP V·LQVŃULUH j PRXV OHV PRGXOHV MŃŃHVVLNOHV GMQV OHSOMQ G·pPXGHVB
2GqV TXH O·pPXGLMQP-e est inscrit-H MX PRGXOH LO RX HOOH M O·RNOLJMPLRQ GH VH SUé-
senter à toutes les évaluations organisées par la haute école.3Toute absence à une évaluation doit être justifiée par un certificat médical ou
par un document officiel remis dans le délai fixé par la haute école.4(Q ŃMV G·MNVHQŃH LQÓXVPLILpH RX VL OHV PUMYMX[ QH VRQP SMV UHQGXV GMQV OHV Gé-
OMLV O·pPXGLMQP-e obtient la note 1.0 j O·pYMOXMPLRQ.5(Q ŃMV G·MNVHQŃH ÓXVPLILpH O·pPXGLMQP-e est convoqué-e à de nouvelles
épreuves dont le calendrier est fixé par la haute école.6Tout abandon est considéré comme un échec au module.
Règlement de filière du Bachelor of Science HES-62 HQ (ŃRQRPLH G·HQPUHSULVHPage 4/5
Fréquentation des
cours Art. 14 Les modalités de fréquentation des cours sont indiquées dans les règlements des hautes écoles et peuvent être précisées dans les descriptifs de module. Remédiation Art. 15 16L O·pPXGLMQP-e obtient une note de module comprise entre 3.5 et 3.9, il ou elle doit se présenter aux examens de remédiation selon les modalités prévues dans le descriptif de module, j PRLQV TX·MXcune remédiation ne soit prévue dans le descriptif de module. Les unités de cours dont les notes sont supérieures ou égales à 4.0 ne peuvent pas être remédiées.2Un module répété ne peut pas être remédié.
3En cas de remédiation, le relevé de notes de O·pPXGLMQP-e indique la note effec-
tive avec la mention de la remédiation.Répétition Art. 16 1Les modalités de répétition sont précisées dans le descriptif de mo-
dule.2Seules les unités de cours dont les notes sont inférieures à 5.0 doivent être
répétées.3(Q ŃMV G·XQLPp GH ŃRXUV QRQ UpSpPpH OHV QRPHV RNPHQXHV ORUV GH OM 1e tentative
sont reprises dans les calculs pour établir la note du module répété.4FOMTXH PRGXOH QH SHXP rPUH UpSpPp TX·XQH VHXOH IRLVB
5I·pŃOHŃ j OM UpSpPLPLRQ du module SURYRTXH O·exPMPULŃXOMPLRQ GH O·pPXGLMQP-e
SRXU ŃMXVH G·pŃOHŃ GpILQitif.
Travail de bachelor Art. 17 1La réXVVLPH GX PUMYMLO GH NMŃOHORU SHUPHP O·RNPHQPLRQ GH 12 crédits
ECTS. Il se déroule en principe durant le dernier semestre de formation.